CDP-ICLEI Track
Un partenariat entre :
Introduction
Présentation de CDP-ICLEI Track 2023
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Questionnaire CDP-ICLEI Track 2023 : Nous vous invitons à répondre aux questions suivantes du questionnaire CDP-ICLEI Track 2023. Pour les questions suivantes, les collectivités qui répondront au questionnaire n’auront à communiquer leurs données qu’une seule fois par an, et ce, via la plateforme de CDP.
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CDP et ICLEI : CDP utilisera ces données climatiques pour réaliser des analyses destinées aux collectivités locales et régionales afin qu’elles puissent suivre leur avancement, comparer leurs efforts par rapport à leurs pairs et accélérer leur action en faveur du climat. ICLEI fournira une assistance technique aux collectivités territoriales et utilisera les données y afférentes dans le but de favoriser l'action en faveur du climat, d’orienter les activités de recherche et d’analyse et de mettre en lumière les efforts de plaidoyer des collectivités territoriales ainsi que le leadership climatique local et régional dans le cadre de forums internationaux.
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Le système de réponse en ligne : Veuillez déclarer vos données en utilisant le système de réponse en ligne (ORS) de CDP, accessible depuis le site Internet de CDP ou le lien d’activation que vous recevrez. Ce Guide de l’utilisateur présente l’ensemble des questions que les collectivités participantes sont susceptibles de rencontrer sur le système de réponse en ligne. Veuillez noter que vous devez soumettre vos réponses via le système de réponse en ligne (ORS). Le système n’accepte pas les réponses fournies dans d’autres formats (p. ex. documents PDF ou Word).
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Données personnelles : Il est important de ne pas mentionner le nom d'une personne ou toute autre donnée personnelle dans votre déclaration. En ce qui concerne les questions pour lesquelles le poste du personnel est requis, afin de respecter la confidentialité des données personnelles, nous vous demandons d’indiquer uniquement le poste et non pas le nom de la personne ou toute autre information la concernant.
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Informations supplémentaires : À la fin du questionnaire, vous aurez la possibilité de fournir des informations ou des éléments de contexte supplémentaires qui semblent pertinents dans le cadre de votre déclaration. Ce champ est facultatif et ne sera pas noté.
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Qualité des données : afin d’améliorer la qualité des données et l'analyse, veuillez noter les points suivants :
- Les données quantifiables doivent être déclarées dans les unités indiquées dans la colonne/question.
- Les chiffres inclus dans votre réponse doivent être saisis de manière à correspondre au paramètre culturel sélectionné sur votre page Mon compte. Les chiffres saisis dans le système de réponse en ligne (ORS) s'affichent dans un format spécifique au paramètre culturel sélectionné. Le paramètre culturel détermine le séparateur décimal ou le séparateur de groupe utilisé, à savoir un point ou une virgule décimal. Si vous souhaitez obtenir des informations complémentaires, veuillez consulter le Guide de l’utilisateur.
Assistance et ressources
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Tableau détaillé des changements implémentés dans CDP-ICLEI Track 2023 : le Tableau détaillé des changements implémentés dans CDP-ICLEI Track 2023 donne un aperçu des modifications principales qui ont été apportées aux questions du questionnaire et propose de plus amples précisions sur le remplissage automatique des données précédemment déclarées. Dans le cadre du développement de CDP-ICLEI Track 2023, la simplification du processus de reporting a été une des priorités afin de faciliter le processus, d’améliorer la qualité des données et d’intégrer les meilleures pratiques en matière d'action en faveur du climat.
- Guide du reporting via CDP-ICLEI Track 2023 : vous pouvez consulter le Guide du reporting via CDP-ICLEI Track 2023 pour découvrir toutes les informations à fournir, le format requis et où trouver des outils ou des informations supplémentaires pour rédiger votre déclaration. Vous trouverez le guide sur la page mise en lien. Le système de réponse en ligne propose des conseils supplémentaires au sujet de votre déclaration que vous pouvez découvrir en cliquant sur l'icône d'aide associée à chaque question et sur le lien extensible situé sous chaque question.
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Alignement sur les cadres et initiatives : le Tableau détaillé des cadres et initiatives intégrés dans CDP-ICLEI Track 2023 donne une vue d'ensemble des cadres sur lesquels le questionnaire s’aligne et associe chaque question au cadre applicable. CDP-ICLEI Track 2023 est aligné sur les exigences en matière de reporting de plusieurs cadres et initiatives, notamment le Cadre Commun de Reporting (CRF) de la Convention mondiale des maires, les campagnes Race to Resilience et Race to Zero de la CCNUCC, le Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (Task Force on Climate-related Financial Disclosures ou TCFD), les Objectifs de Développement Durable, les initiatives ICLEI, C40 Cities, One Planet City Challenge (OPCC) du WWF et NetZeroCities .
- Pour 2023, CDP-ICLEI Track s'alignera sur l'ensemble des exigences en matière de reporting du Pilier Accès à l'Énergie & Précarité Énergétique (PAEPE) de la Convention mondiale des maires récemment publié dans le Cadre Commun de Reporting. Veuillez consulter la page web du Cadre Commun de Reporting de la Convention mondiale des maires pour consulter les dernières informations concernant le Pilier Accès à l'Énergie & Précarité Énergétique.
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Note d’orientation du Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : la Note d’orientation concernant les recommandations du Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) destinée aux administrations municipales des villes, des États et des régions présente le TCFD ainsi que les avantages de la déclaration au regard des recommandations du TCFD, et met en correspondance les recommandations et le questionnaire.
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Symboles : Le symbole ^ sera affiché sur certaines colonnes et/ou lignes afin d'indiquer que la colonne et/ou la ligne en question correspond à une exigence du Cadre Commun de Reporting (CRF) de la Convention mondiale des maires. Le symbole * sera affiché sur certaines colonnes et/ou lignes afin d'indiquer que l’affichage d’une colonne et/ou ligne dépend d'une sélection précédente effectuée dans le cadre de la question. L’objectif est d’afficher des colonnes et/ou des lignes pertinentes lorsque le déclarant a indiqué qu’il dispose des données à déclarer dans le champ applicable.
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Portail de données libres : le Portail de données libres (Open Data Portal ou ODP) est une ressource de données en ligne qui permet au public de consulter toutes les données que les villes, les États et les régions ont déclarées à CDP. Vous trouverez les visualisations des données déclarées au cours des années précédentes ici.
Commentaires et contact
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Commentaires : Vous pouvez envoyer vos commentaires sur le contenu de nos questionnaires et de nos documents d'accompagnement par le biais de notre Formulaire de commentaires sur le questionnaire. Le Formulaire de commentaires sur le questionnaire est disponible toute l'année et en plusieurs langues qui peuvent être modifiées à l'aide de l'outil de sélection de la langue. Nous ne sommes pas en mesure de répondre individuellement à tous les commentaires. Toutefois, toutes les requêtes soumises sont examinées et prises en compte à des fins d’amélioration continue.
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Contact : si vous avez
des questions qui n’ont pas été abordées dans le guide du reporting,
souhaitez savoir comment accéder au système de réponse en ligne ou obtenir des renseignements
d'ordre général, veuillez consulter le Centre d’assistance de CDP ou contacter votre coordinateur régional :
- Les villes du réseau ICLEI peuvent envoyer un courrier électronique à l’adresse [email protected]. Les villes appartenant au réseau C40 Cities
peuvent contacter leur directeur régional ou envoyer un courrier électronique à l’adresse [email protected] pour obtenir de l’aide concernant leur
déclaration.
« Voies » du questionnaire
- CDP-ICLEI Track 2023 est divisé en trois voies distinctes. Ces trois voies simplifient la procédure de déclaration et permettent aux collectivités locales de trouver le questionnaire le mieux adapté à leur contexte local.
- Les déclarants se verront recommander une voie au cours du processus d'activation du questionnaire en fonction des réponses qu’il auront fournies à trois attributs statistiques relatifs à leur collectivité. Les collectivités auront la possibilité de modifier leur voie si nécessaire. Avant de soumettre leur déclaration, elles peuvent à tout moment revenir à leur tableau de bord et modifier la voie sélectionnée.
- Plus la voie est élevée, plus elle compte de questions.
- La voie sélectionnée n'a aucune incidence sur les exigences de reporting requises relativement aux projets et initiatives auxquels votre collectivité locale participe, ni sur la notation de CDP ou le badge de la Convention mondiale des maires.
- Le tableau ci-dessous propose une vue d'ensemble de chaque voie. La ventilation complète des voies est disponible dans le Tableau détaillé des Voies du questionnaire. La Note d’orientation sur les Voies du questionnaire contient également de plus amples informations.
Remerciements
CDP et ICLEI souhaitent remercier toutes les entités qui ont contribué à l’élaboration de CDP-ICLEI Track 2023.
Module : Gouvernance
Données démographiques/géographiques
(0.1) Veuillez fournir des informations sur votre collectivité dans le tableau ci-dessous.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
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GCoM : Piliers Adaptation, Atténuation, Accès à l'Énergie & Précarité Énergétique^
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NetZeroCities : Obligatoire
- Race to Resilience
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant :
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
Périmètre administratif de la collectivité déclarant les données^ |
Autorité administrative immédiatement supérieure (collectivité plus large)
|
Autorité administrative immédiatement inférieure (collectivité plus restreinte)
|
Superficie de la collectivité (en km carrés)^ |
Pourcentage approximatif de la superficie considéré comme espaces verts |
Sélectionnez :
- Ville / Municipalité
- Ville-comté consolidée
- Comté/province
- District fédéral
- Ville/municipalité indépendante
- Province indépendante
- Nation autochtone
- Intercommunalité/intermunicipalité
- Intercommunalité indépendante
- Territoire administratif au sein d'une
grande région métropolitaine
- Zone métropolitaine
- Ville-État souveraine
- Ville/municipalité spéciale
- Division infra-municipale
- Ville de taille moyenne ou petite
- Autres, veuillez préciser
|
Sélectionnez :
- National
- État/régional
- Ville/municipalité
- Ville-comté consolidée
- Comté/Province
- District fédéral :
- Ville/municipalité indépendante
- Province indépendante :
- Intercommunalité/intermunicipalité
- Intercommunalité indépendante
- Territoire administratif au sein d’une grande zone métropolitaine
- Zone métropolitaine :
- Ville-État souveraine :
- Ville/municipalité spéciale
- Division infra-municipale :
- Aucune autorité administrative supérieure
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez :
- Ville/municipalité
- Ville-comté consolidée
- Comté/Province
- District fédéral :
- Ville/municipalité indépendante
- Province indépendante :
- Intercommunalité/intermunicipalité
- Intercommunalité indépendante
- Territoire administratif au sein d’une grande zone métropolitaine
- Zone métropolitaine :
- Ville-État souveraine :
- Ville/municipalité spéciale
- Division infra-municipale :
- Ville de taille moyenne ou petite
- Aucun autorité administrative inférieure
- Autres, veuillez préciser
|
Champ numérique |
Sélectionnez :
- < 5 %
- 5-10 %
- 11-20 %
- 21-30 %
- 31-40 %
- 41-50 %
- 51-60 %
- > 60 %
- Je ne dispose pas de ces données
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6 |
7 |
8 |
9 |
10 |
Taille actuelle (ou la plus récente) de la population^ |
Année démographique^ |
Taille prévue de la population |
Année - Population prévue |
Sélectionnez la devise utilisée pour l’ensemble des informations financières déclarées dans vos réponses^ |
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Sélectionnez : Annexe A - (Devise)
|
Supervision
(0.2) Fournissez des informations sur la supervision réalisée par votre collectivité des risques et opportunités liés au climat et sur la manière dont ces éléments ont influencé la planification à l’échelle de votre collectivité.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
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Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Gouvernance (Déclaration A & B), Stratégie (Déclaration A & Déclaration B)
- Race to Resilience
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One Planet City Challenge du WWF : Requis (colonne 1)
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13, ODD16, ODD17
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant :
Sélectionnez les processus de supervision des problèmes liés au climat mis en œuvre par votre collectivité
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Fournissez des détails supplémentaires concernant la supervision des problèmes liés au climat mise en œuvre par votre collectivité
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Décrivez dans quelle mesure les problèmes liés au climat ont eu un impact sur les plans directeurs ou la planification du développement de votre collectivité
|
Décrivez dans quelle mesure les problèmes liés au climat ont eu un impact sur la planification financière de votre collectivité
|
Décrivez les risques liés à la transition vers une économie à faible émission de carbone auxquels votre collectivité est confrontée |
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Les dirigeants de la collectivité sont informés des problèmes liés au climat
- Les directions, unités techniques, comités et/ou sous-comités concernés informent le Conseil de la collectivité (ou son équivalent) des problèmes liés au climat.
- Le personnel encadrant de la collectivité informe les directions, unités techniques, comités et/ou sous-comités concernés des problèmes liés au climat.
La collectivité prend en compte les problèmes liés au climat
- Le Conseil de la collectivité (ou son équivalent) prend en compte les problèmes liés au climat dans le cadre de l’élaboration des plans et/ou des stratégies
- Le Conseil de la collectivité (ou son équivalent) prend en compte les problèmes liés au climat dans le budget et/ou les dépenses en capital importantes
- Le Conseil de la collectivité (ou son équivalent) prend en compte les problèmes liés au climat dans le cadre de l’élaboration des politiques de gestion des risques
- Le Conseil de la collectivité (ou son équivalent) prend en compte les problèmes liés au climat dans le cadre de la définition des objectifs de performance
Les compétences liées au climat
- Les compétences et responsabilités liées au climat sont confiées à un ou plusieurs comités ou sous-comités du Conseil de la collectivité (ou son équivalent)
- Les compétences et responsabilités liées au climat sont confiées à des postes de direction au sein de la collectivité
Autre/aucun processus
- Veuillez préciser tout autre processus lié à la supervision des problèmes liés au climat
- Aucun processus n'est actuellement en place pour assurer la supervision des problèmes liés au climat
- Les processus en place pour assurer la supervision des problèmes liés au climat ne sont pas connus
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Champ Texte
|
Champ texte
|
Champ texte
|
Champ texte |
Opportunités et égalité
(0.3) Indiquez comment votre collectivité évalue les opportunités et les avantages environnementaux, sociaux et économiques plus larges découlant de l'action en faveur du climat.
Changement par rapport à l’année dernière
Question modifiée
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
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Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Stratégie (Déclaration A)
- Race to Resilience
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
NetZeroCities : Recommandé
-
One Planet City Challenge du WWF : Requis (colonnes 1 à 4) ; Recommandé (colonne 5)
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Objectifs de Développement Durable : ODD1, ODD10
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant :
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question)
La collectivité évalue-t-elle les opportunités/avantages plus larges découlant de l'action en faveur du climat ?
|
Décrivez comment votre collectivité quantifie l'impact de ces opportunités/avantages plus larges*
|
Décrivez les opportunités/avantages plus larges liés à l'action en faveur du climat que la collectivité a identifiés*
|
Indiquez si et comment votre collectivité répartit équitablement (dans sa population) les opportunités/avantages découlant de l'action en faveur du climat
|
Décrivez comment votre collectivité quantifie la répartition équitable et inclusive de l'action en faveur du climat* |
Veuillez fournir des preuves et/ou plus de détails sur la manière dont votre collectivité favorise une répartition équitable et inclusive de l'action en faveur du climat
|
Sélectionnez :
- Oui,
des opportunités/avantages plus larges sont évalués au regard de l’ensemble des actions en faveur du climat
- Oui,
des opportunités/avantages plus larges sont évalués au regard de la plupart des actions en faveur du climat
- Oui,
des opportunités/avantages plus larges sont évalués au regard de certaines actions en faveur du climat
- Préparation
d’évaluation des opportunités/avantages plus larges au regard de l’ensemble des actions en faveur du climat au cours de l'année suivante
- Prévision
d’évaluation des opportunités/avantages plus larges au regard de l’ensemble des actions en faveur du climat au cours des deux prochaines années
- Non
intention d’évaluer les opportunités/avantages plus larges au regard d’actions quelconques en faveur du climat
- Non connu
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Les opportunités/avantages plus larges sont pris en compte au stade de la planification des mesures
- Les opportunités/avantages plus larges sont pris en compte au stade de la mise en œuvre des mesures
- Les opportunités/avantages plus larges sont pris en compte au stade du suivi et de l'évaluation après la mise en œuvre
- Les opportunités/avantages plus larges sont évalués quantitativement
- Les opportunités/avantages plus larges sont évalués qualitativement
- Non connu
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Champ texte
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Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Oui, la collectivité collecte des données spatiales ou désagrégées pour élaborer la conception et/ou surveiller la mise en œuvre des actions en faveur du climat
- Oui, la collectivité collecte les données désagrégées ou spatiales sur l'impact
des actions pour le climat
- Oui, la collectivité s'engage auprès des populations les plus exposées et les plus touchées par
le changement climatique
- Oui, la collectivité conçoit ou met en œuvre des mesures en faveur du climat qui répondent
aux besoins des populations les plus exposées et les plus touchées par le changement climatique
- Oui, la collectivité réalise des évaluations plus larges portant sur les avantages et/ou l'égalité relativement aux mesures en faveur du climat
- Oui, la collectivité s'efforce de faire en sorte que les actions en faveur du climat soient conformes à la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA) et/ou aux lois nationales relatives aux droits des peuples autochtones
- Oui, grâce à d’autres mesures,
veuillez fournir plus de précisions
- Non, mais la collectivité se prépare à intégrer des mesures au cours de la prochaine année
- Non, mais la collectivité a l’intention d’intégrer des mesures au cours des deux prochaines années
- Non, la collectivité n’a pas l’intention d’intégrer des mesures
- Non connu
|
Champ texte
|
[Champ texte et fonction pièce jointe]
|
Gouvernance à plusieurs niveaux
(0.4) Indiquez l’étendue de votre collaboration avec d’autres autorités dans le cadre de l'action en faveur du climat dans votre collectivité.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
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NetZeroCities : Recommandé
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
- Race to Resilience
-
Objectifs de Développement Durable : ODD17
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question)
Volet climatique
|
Autorités engagées dans le développement, la mise en œuvre et/ou le suivi du volet*. |
Décrivez l'objectif de cet engagement*. |
Remarque |
Sélectionnez :
- Évaluation des risques et des vulnérabilités liés au climat
- Inventaire des émissions de GES à l'échelle du territoire
- Plan d'action pour le climat
- Objectif d’atténuation face au changement climatique
- Objectif d’adaptation face au changement climatique
- Autre, veuillez préciser
- Aucune collaboration avec d’autres échelons administratifs concernant l'action en faveur du climat
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Autorité nationale
- Les populations autochtones habitant sur des territoires qui se chevauchent ou voisins
- Autorité régionale / provinciale
- Autorité administrative supérieure (non listé ci-dessus)
- Autorité administrative inférieure
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
S'il s'agit d'une autorité nationale, régionale/provinciale, ou d'une autorité administrative supérieure, ou de populations autochtones
- Le développement de ce volet est exigé par les autorités nationales (par exemple, par une loi, une réglementation et/ou un accord)
- Le développement de ce volet est exigé par une autorité administrative supérieure autre que nationale (par exemple, par une loi, une réglementation et/ou un accord)
- Pour faciliter l'intégration de ce volet dans la contribution prévue déterminée au niveau national (CPDN)
- Pour faciliter l'intégration de ce volet dans le plan national d'adaptation (PNA)
- Le suivi des progrès et/ou les mises à jour associés à ce volet sont partagés avec une autorité administrative supérieure (par exemple, via une plateforme numérique)
- La méthode utilisée pour développer ce volet a été exigée ou recommandée par une autorité administrative supérieure
S’il s’agit d’une autorité administrative quelconque
- Pour recueillir des données et/ou des retours auprès d'autres autorités administratives afin de contribuer à son développement
- Pour faciliter le partage d'informations entre autorités de différents niveaux
- Pour faciliter le renforcement des capacités entre autorités de différents niveaux
- Pour faciliter l'intégration de ce volet dans les évaluations et les politiques élaborées entre autorités de différents niveaux
- Autre, veuillez préciser
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Champ texte |
[Ajouter ligne]
Mesures collaboratives
(0.5) Indiquez les exemples clés de collaboration avec les autorités, les entreprises et/ou la société civile sur les problèmes liés au climat dans votre collectivité.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur apporté à la question, conseils supplémentaires
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
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NetZeroCities : Recommandé
- Race to Resilience
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One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
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Objectifs de Développement Durable : ODD17
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question)
L'entité principale partie à la collaboration (sélection obligatoire) |
Les mécanismes utilisés pour collaborer* |
Les domaines sur lesquels la collaboration s'est concentrée* |
La description de la collaboration* |
Autres entités parties à la collaboration* |
Sélectionnez :
Autorité/organisme public
- Autorité nationale
- Autorité régionale
- Les populations autochtones habitant sur des territoires qui se chevauchent ou voisins
- Autorité locale voisine
- Autorité locale, au sein du pays ou de la région
- Autorité locale, en dehors du pays ou de la région
- Autorité publique
- Autre, veuillez préciser
Société civile
- Universitaires/chercheurs
- Initiatives/réseaux écologistes
- Habitants/groupes citoyens ou communautaires
- Groupes de populations vulnérables
- ONG et associations
- Secteur de l'éducation
- Organisations confessionnelles
- Organisations syndicales
- Autre, veuillez préciser
Entreprises
- Agriculture
- Services de communication
- Construction
- Biens de consommation non essentiels
- Biens de consommation de base
- Énergie
- Alimentation et boisson
- Finance
- Santé
- Industrie
- Technologies de l’information
- Matériaux
- Immobilier
- Transport
- Fournisseurs (d’eau, de gaz, d’électricité, de télécommunication, etc.)
- Déchets
- Organisation professionnelle spécifique à un secteur
- Autre, veuillez préciser
Aucun exemple clé de collaboration à déclarer
- Une collaboration est envisagée au cours de l'année prochaine
- Une collaboration est envisagée dans les deux prochaines années
- Aucune intention de collaborer, veuillez fournir une explication
- Autre, veuillez préciser
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Sélectionnez toutes les réponses applicables : Information/engagement
- Initiative collaborative
- Plateforme de partenariat ville-entreprise
- Partage de données ou de connaissances
- Renforcement des capacités
- Rassemblement de groupes industriels
- Engagement des syndicats
- Collaborations entre plusieurs collectivités locales d’une même région
- Déclaration des données sur le climat et/ou l'environnement
Économique
- Initiatives de formation de la main-d’œuvre
- Développement économique
- Programmes de soutien aux entrepreneurs
- Financement (investissement)
- Financement (subventions)
- Soutien au modèle d'entreprise de l'économie circulaire
- Soutien à l'industrie pour favoriser une production plus propre
- Approvisionnement
Technique
- Assistance technique
- Passation de marchés d'ingénierie et de conseil
- Gestion et mise en œuvre de projet
- Livraison du projet - partenariat public-privé
- Livraison du projet - construction-exploitation-transfert
- Livraison du projet - construction-exploitation-propriété-transfert
Politique/législatif
- Élaboration/mise en œuvre de politiques et de réglementations
- Mise en œuvre du plan d'action en faveur du climat
- Élaboration/mise en œuvre de la contribution prévue déterminée au niveau national (CPDN)
- Élaboration de plans d'adaptation au niveau local/régional, de plans d'adaptation nationaux et/ou de programmes d'action nationaux aux fins de l'adaptation (PANA)
- Déclaration vers le système national de mesure, de reporting et de vérification (MRV)
- Obligation d'élaborer un inventaire des émissions
- Obligation d'élaborer et de mettre en œuvre un objectif de réduction des émissions
Autres
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Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Réduction des émissions
- Adaptation
- Résilience
- Énergie
- Transport (mobilité)
- Déchets
- Bâtiment et infrastructure
- Secteur industriel
- Agriculture
- Finance
- Sylviculture
- Gouvernance multi-acteurs et multi-niveaux de l’aménagement durable des territoires
- Restauration de l’écosystème
- Alimentation
- Eau
- Santé publique
- Environnement naturel
- Services sociaux
- Éducation
- Mesures climatiques inclusives et/ou équitables
- Autre, veuillez préciser
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Champ texte |
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Autorité/organisme public
- Autorité nationale
- Autorité régionale
- Les populations autochtones habitant sur des territoires qui se chevauchent ou voisins
- Autorité locale voisine
- Autorité locale, au sein du pays ou de la région
- Autorité locale, en dehors du pays ou de la région
- Autorité publique
- Autre, veuillez préciser
Société civile
- Universitaires/chercheurs
- Initiatives/réseaux écologistes
- Habitants/groupes citoyens ou communautaires
- Groupes de populations vulnérables
- ONG et associations
- Secteur de l'éducation
- Organisations confessionnelles
- Organisations syndicales
- Autre, veuillez préciser
Entreprises
- Agriculture
- Services de communication
- Construction
- Biens de consommation non essentiels
- Biens de consommation de base
- Énergie
- Alimentation et boisson
- Finance
- Santé
- Industrie
- Technologies de l’information
- Matériaux
- Immobilier
- Transport
- Fournisseurs (d’eau, de gaz, d’électricité, de télécommunication, etc.)
- Déchets
- Organisation professionnelle spécifique à un secteur
- Autre, veuillez préciser
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[Ajouter ligne]
Module : Évaluation
Risques et vulnérabilités liés au climat
(1.1) Une évaluation des risques et des vulnérabilités liés au climat a-t-elle été réalisée dans votre collectivité ? Si ce n’est pas le cas, veuillez fournir une explication.
Changement par rapport à l’année dernière
Aucun changement apporté à la question, conseils supplémentaires
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Adaptation^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Gestion des risques (Déclaration A)
- Race to Resilience
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Sélectionnez l’une des options suivantes :
- Oui, une évaluation des risques et des vulnérabilités liés au climat a été réalisée
- Non, mais nous sommes en train de réaliser une évaluation et elle sera terminée l'année prochaine
- Non. Toutefois, nous travaillons sur cette étude qui sera prête dans les deux prochaines années
- Non, et nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude en raison du manque de capacité financière
- Non, et nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude en raison du manque d'expertise/de capacité technique
- Non, et nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude en raison du manque de capacité financière et d'expertise/de capacité technique
- Non, et nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude car nous avons d’autres priorités plus importantes
- Non. Nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude et la raison n'est pas mentionnée ci-dessus. Veuillez donner plus d’informations.
(1.1a) Veuillez fournir des informations sur votre évaluation des risques et des vulnérabilités liés au changement climatique.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur apporté à la question, conseils supplémentaires
Question liée
Cette questions s’affiche si vous sélectionnez « Oui, une évaluation des risques et des vulnérabilités liés au climat a été réalisée » à la question 1.1.
Voie du questionnaire
-
Voie 1 : Colonnes 1-5
-
Voies 2 et 3 : Colonnes 1-7
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Adaptation^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Gestion des risques (Déclaration A, B, C)
- Race to Resilience
-
One Planet City Challenge du WWF : Requis (colonnes 1 à 5)
-
Objectifs de Développement Durable : ODD1, ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
7 |
Pièce jointe de l'évaluation et/ou lien direct^ |
Confirmer la pièce jointe/le lien de l'évaluation (sélection obligatoire) |
Périmètre de l’évaluation par rapport au périmètre de votre collectivité^ |
Année de publication ou d'adoption^ |
Facteurs pris en compte dans l'évaluation |
Auteur(s) principal(aux) de l’évaluation^ |
Explications |
Champ texte et pièce jointe
|
Sélectionnez :
- L'évaluation a été mise en pièce jointe
- L'évaluation peut être consultée (sans restriction) sur le lien suivant
- L'évaluation a été mise en pièce jointe et peut être consultée (sans restriction) sur le lien suivant
- Impossible de fournir une pièce jointe et/ou un lien direct pour l'évaluation car elle n'a pas été publiée
- Impossible de fournir une pièce jointe et/ou un lien direct pour l'évaluation ; veuillez fournir une explication
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez :
- Zone identique - couvre la collectivité entière uniquement
- Zone plus petite - ne couvre qu’une partie de la collectivité ; veuillez fournir une explication concernant les exclusions
- Zone plus grande - couvre toute la collectivité ainsi que des zones adjacentes ; veuillez fournir une explication concernant les ajouts
- Zone partielle - couvre une partie de la collectivité et des zones adjacentes ; veuillez fournir une explication concernant les exclusions/ajouts
|
Champ numérique |
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- L'évaluation tient compte des populations vulnérables
- L'évaluation tient compte de la sécurité hydrique
- L'évaluation tient compte de la nature
- L'évaluation tient compte des risques liés à la transition
- L'évaluation inclut un scénario d’émissions élevées (p. ex. RCP 8.5)
- L'évaluation inclut la collaboration avec les partenaires
- L'évaluation inclut des secteurs et/ou des systèmes urbains
- Les dangers identifiés ont été intégrés dans le cadre plus général de la gestion des risques de la collectivité
- Un processus a été établi pour classer les dangers identifiés par ordre de priorité
- Un processus a été établi pour mettre à jour l'évaluation au moins tous les cinq ans
- Aucune des options ci-dessus
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Équipe dédiée au sein de la collectivité
- Direction compétente au sein de la collectivité
- Consultant
- Organisme international
- Groupe citoyen
- Autorité régionale/provinciale
- Autorité nationale/centrale
- Autre, veuillez préciser
|
Champ texte |
[Ajouter une ligne]
Aléas climatiques
(1.2) Indiquez en détail les risques climatiques les plus importants auxquels votre collectivité est confrontée.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur apporté à la question, conseils supplémentaires
Voie du questionnaire
-
Voie 1 : Colonnes 1-5
-
Voies 2 et 3 : Colonnes 1-11
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Adaptation^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Stratégie (Déclaration A & B), paramètres et objectifs (Déclaration A)
- Race to Resilience
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD1, ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
(Les colonnes 2-11 ne s’afficheront que lorsqu’un risque climatique est sélectionné dans la colonne 1).
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
Risques climatiques^ |
Les groupes de populations vulnérables les plus exposés
|
Les secteurs les plus exposés^ |
Décrivez les impacts sur les populations vulnérables et les secteurs^ |
Proportion de la population exposée au risque
|
Sélectionnez :
- Stress thermique
- Chaleur extrême
- Froid extrême
- Neige et verglas
- Sécheresse
- Stress hydrique
- Augmentation de la demande en eau
- Conditions météorologiques propices aux incendies (risque de feux de forêt)
- Inondations en milieu urbain
- Crue des rivières
- Inondations côtières (y compris la montée du niveau de la mer)
- Autres événements côtiers
- Événements océaniques
- Ouragans, cyclones et/ou typhons
- Vents extrêmes
- Tempête
- Fortes précipitations
- Mouvement de masse de roche, terre, etc.
- Perte de biodiversité
- Perte d'espaces verts/de couverture végétale
- Dégradation/érosion du sol
- Autres formes de mutation/dégradation du paysage provoquées par le changement climatique
- Maladie infectieuse
- Autre, veuillez préciser
- Aucun risque climatique significatif ; veuillez fournir plus de précisions
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Femmes et filles
- Enfants et jeunes
- Personnes âgées
- Peuples autochtones
- Communautés marginalisées/minoritaires
- Groupes vulnérables sur le plan de la santé
- Ménages à faible revenu
- Personnes qui travaillent en plein air
- Travailleurs « de première ligne »
- Autre, veuillez préciser
- Non connu
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Agriculture
- Sylviculture
- Pêche
- Mines et carrières
- Industrie manufacturière
- Fourniture d'électricité, de gaz, de vapeur et de climatisation
- Approvisionnement en eau
- Assainissement, gestion des déchets et activités de dépollution
- Gestion des déchets
- Services administratifs et commerciaux
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Préservation (de la nature)
- Construction
- Commerce de gros et de détail ; réparation d'automobiles et de motos
- Transports et entreposage
- Hébergement et restauration
- Information et communication
- Activités financières et d’assurance
- Activités immobilières
- Activités professionnelles, scientifiques et techniques
- Éducation
- Activités pour la santé humaine et de travail social
- Arts, spectacles et loisirs
- Autre, veuillez préciser
|
Champ texte
|
Sélectionnez :
- < 10 %
- 10-20 %
- 20-30 %
- 30-40 %
- 40-50 %
- 50-60 %
- 60-70 %
- 70-80 %
- 90-100 %
- Les données ne sont pas disponibles
|
6 |
7 |
8 |
9 |
10 |
11 |
Ce risque a-t-il eu un impact significatif sur votre collectivité avant l’année de la présente déclaration ?
|
Probabilité actuelle du risque^ |
Sévérité actuelle de l’impact du risque^ |
Évolution future attendue de l’intensité du risque^ |
Évolution future attendue de la fréquence du risque^ |
Proximité temporelle des changements futurs prévus^ |
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
- Élevé
- Moyen à élevé
- Moyen
- Moyen à faible
- Faible
- Non connu
- Aucun impact prévu sur la collectivité dans les 5 prochaines années
|
Sélectionnez :
- Élevée
- Moyenne à élevée
- Moyenne
- Moyenne à faible
- Faible
- Non connu
- Aucun impact prévu sur la collectivité dans les 5 prochaines années
|
Sélectionnez :
- Augmentation
- Réduction
- Aucun
- Non connu
- Non attendu dans le futur
|
Sélectionnez :
- Augmentation
- Réduction
- Aucun
- Non connu
- Non attendu dans le futur
|
Sélectionnez :
- Court terme (d’ici à 2025)
- Moyen terme (2026-2050)
- Long terme (après 2050)
- Non connu (impossible à définir)
|
[Ajouter une ligne]
(1.3) Veuillez indiquer et décrire les facteurs clés ayant une incidence sur la capacité de votre collectivité à s’adapter au changement climatique et expliquer comment ces facteurs renforcent ou fragilisent cette capacité.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur apporté à la question, conseils supplémentaires
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Adaptation^
- Race to Resilience
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Facteurs affectant la capacité à s’adapter^ |
Intensité avec laquelle ce facteur renforce ou fragilise la capacité d’adaptation de votre collectivité (sélections obligatoires)^ |
Veuillez décrire dans quelle mesure le facteur renforce ou fragilise la capacité d’adaptation de votre collectivité^ |
Sélectionnez :
- Accès aux services de base
- Accès à l’éducation
- Accès aux soins de santé
- Accès à des données pertinentes et de qualité
- Capacités budgétaires
- Engagement citoyen
- Connectivité
- Coût de la vie
- Dégradation, perte de qualité et quantité des espaces verts et des écosystèmes
- Diversité économique
- Santé économique
- Conditions environnementales
- Régularisation environnementale des terres
- Géographie
- Les contraintes juridiques/institutionnelles
- Logement
- Inégalité
- Activités informelles
- Capacités des infrastructures
- Maintenance/conditions des infrastructures
- Planification de l’utilisation du territoire
- Migration
- Engagement politique/transparence
- Stabilité politique
- Pauvreté
- Santé publique
- Urbanisation rapide
- Disponibilité des ressources
- Sécurité et sûreté
- La capacité technique
- Pénurie d’emploi
- Chômage
- Sécurité hydrique
- Autre, veuillez préciser
- Non connu
|
Sélectionnez :
Fragilise :
- Fragilise de manière importante
- Fragilise modérément
- Fragilise légèrement
Renforce :
- Renforce de manière importante
- Renforce modérément
- Renforce légèrement
|
Champ texte
|
[Ajouter une ligne]
Inventaire des émissions
Méthodologie de l’inventaire des émissions à l’échelle du territoire
(2.1) Votre collectivité a-t-elle un inventaire des émissions à l’échelle du territoire à déclarer ?
Changement par rapport à l’année dernière
Aucun changement apporté à la question, conseils supplémentaires
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Atténuation^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Paramètres et objectifs (Déclaration B)
-
NetZeroCities : Obligatoire
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Sélectionnez :
- Oui
- Non, mais nous sommes en train de réaliser une évaluation et elle sera terminée l'année prochaine
- Non. Toutefois, nous travaillons sur cette étude qui sera prête dans les deux prochaines années
- Non, et nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude en raison du manque de capacité financière
- Non, et nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude en raison du manque d'expertise/de capacité technique
- Non, et nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude en raison du manque de capacité financière et d'expertise/de capacité technique
- Non, et nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude car nous avons d’autres priorités plus importantes
- Non. Nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude et la raison n'est pas mentionnée ci-dessus. Veuillez donner plus d’informations.
(2.1a) Veuillez fournir des informations et une pièce jointe (sous forme de feuille de calcul) ou un lien direct vers l'inventaire principal des émissions de GES à l’échelle de votre territoire.
Veuillez fournir des informations sur votre inventaire actuel des émissions primaires, en indiquant notamment les émissions surreprésentées à l'échelle du territoire. Vous pouvez ajouter des inventaires supplémentaires/antérieurs dans une colonne séparée.
Changement par rapport à l’année dernière
Question modifiée (intégrée à 2022 2.1b)
Question liée
Cette question s’affichera si vous avez répondu « Oui » à la question 2.1
Voie du questionnaire
-
Voies 1, 2 et 3 (colonnes 1 à 9, 13)
- Les colonnes 10 à 13 et 14 sont spécifiques aux initiatives
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Atténuation^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Paramètres et objectifs (Déclaration B)
-
NetZeroCities : Requis
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
One Planet City Challenge du WWF : Requis (colonnes 1 à 6, 8, 10, 11, 14) ; Recommandé (colonnes 7, 9, 12, 13)
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Le tableau s’affiche sous la forme de plusieurs lignes par souci de lisibilité. Veuillez fournir des informations sur votre inventaire actuel des émissions primaires (vous pouvez ajouter des inventaires supplémentaires/antérieurs dans une colonne séparée).
1
|
2
|
3
|
4
|
5
|
Inventaire principal des émissions à l'échelle du territoire : pièce jointe (feuille de calcul) et/ou lien URL (avec accès sans restriction)^
|
Pièce jointe et/ou lien direct de l’état de l'inventaire principal à l'échelle du territoire (sélection obligatoire)
|
Année de l’inventaire principal^
|
Périmètre de l’inventaire principal par rapport au périmètre géographique de la collectivité^
|
Population au cours de l’année de l’inventaire principal^
|
Champ texte et pièce jointe
|
Sélectionnez :
- L’inventaire des émissions a été mis en pièce jointe
- L’inventaire des émissions peut être consulté (sans restriction) sur le lien suivant
- L’inventaire des émissions a été mis en pièce jointe et peut être consulté (sans restriction) sur le lien suivant
- Impossible de fournir une pièce jointe et/ou un lien direct pour l’inventaire des émissions
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez :
- 2000
- 2001
- 2002
-
2003
- 2004
- 2005
- 2006
- 2007
- 2008
- 2009
- 2010
- 2011
- 2012
- 2013
- 2014
- 2015
- 2016
- 2017
- 2018
- 2019
- 2020
- 2021
- 2022
- 2023
- 2000/2001
- 2001/2002
- 2002/2003
- 2003/2004
- 2004/2005
- 2005/2006
- 2006/2007
- 2007/2008
- 2008/2009
- 2009/2010
- 2010/2011
- 2011/2012
- 2012/2013
- 2013/2014
- 2014/2015
- 2015/2016
- 2016/2017
- 2017/2018
- 2018/2019
- 2019/2020
- 2020/2021
- 2021/2022
- 2022/2023
|
Sélectionnez :
- Zone identique - couvre la collectivité entière uniquement
- Zone plus petite - ne couvre que certaines parties de la collectivité ; veuillez fournir une explication concernant les exclusions
- Zone plus grande - couvre toute la collectivité ainsi que des zones adjacentes ; veuillez fournir une explication concernant les ajouts
- Zone partielle - couvre une partie de la collectivité et des zones adjacentes ; veuillez fournir une explication concernant les exclusions/ajouts
|
Champ numérique
|
6
|
7
|
8
|
9
|
Protocole/cadre principal utilisé pour réaliser l'inventaire principal (sélection obligatoire)
|
Outil utilisé pour réaliser l’inventaire principal
|
Gaz inclus dans l’inventaire principal^
|
Source principale des facteurs d'émission
|
Sélectionnez :
- Protocole mondial pour les inventaires des émissions de gaz à effet de serre de dimension territoriale (Global Protocol for Community-Scale Greenhouse Gas Emissions Inventories) (GPC)
- Protocole mondial pour les inventaires des émissions de gaz à effet de serre de dimension territoriale (GPC) déclaré au format du Cadre Commun de Reporting (CRF) de la GCoM
- Lignes directrices de 2006 du GIEC pour les inventaires des émissions de gaz à effet de serre à l’échelle nationale
- Protocole communautaire Protocole communautaire pour l’évaluation et le compte-rendu des émissions de gaz à effet de serre des États-Unis (Community Protocol for Accounting and Reporting of Greenhouse Gas Emissions) (ICLEI États-Unis)
- Méthodologie spécifique au pays, au territoire ou à la région
- Méthodologie spécifique à la collectivité
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez :
- Carbon Monitor Cities
- CIRIS
- CityInSight
- Outil d'inventaire CLIMAS
- ClimateView – ClimateOS
- Crosswalk Labs
- Data Portal for Cities
- Ecospeed Region
- Plateforme Enersis Gaia
- Outil de gestion du prix européen de l’énergie (European Energy Award Management Tool CoME EASY)
- Everimpact
- FutureproofedCities
- Explorateur de données environnementales (Environmental Insights Explorer) de Google
- Manuel du ministère de l'environnement du gouvernement japonais (Japon)
- ClearPath d’ICLEI
- Kinesis CCAP City tool
- Klimaschutz-Planer
- Low Emissions Analysis Platform (LEAP)
- Municipal Energy and Emission Database MEED (Canada)
- OpenGHGMap
- Proxy Data Tool (ICLEI Afrique)
- SCATTER
- SIGN-SMART (Indonésie)
- Sistema de Estimativas de Emissões e Remoções de Gases de Efeito Estufa (SEEG) (Brésil)
- Snapshot Tool (Australie)
- US EPA Greenhouse Gas Inventory Tool (États-Unis)
- Outil/processus développé par un cabinet de conseil, veuillez fournir plus de précisions
- Autre outil/processus développé au niveau régional/national, veuillez fournir plus de précisions
- Outil/processus interne
- Non connu
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- CO2
- CH4
- N2O
- HFC
- PFC
- SF6
- NF3
|
Sélectionnez :
- Deuxième rapport d’évaluation du GIEC (1995)
- Troisième rapport d’évaluation du GIEC (2001)
- Quatrième rapport d’évaluation du GIEC (2007)
- Cinquième rapport d’évaluation du GIEC (2013)
- Sixième rapport d’évaluation du GIEC (2021)
- Facteurs d’émissions de l’analyse de cycle de vie (ACV)
- Facteurs d'émission nationaux/infranationaux, veuillez fournir plus de précisions
- Non connu
- Autre, veuillez préciser
|
10 |
11 |
12 |
13 |
14 |
L'inventaire principal a-t-il été audité/vérifié ?
|
Niveau global de qualité des données
|
Les méthodes de calcul et/ou le périmètre utilisés
pour cet inventaire ont-ils changé par rapport à l'inventaire
précédent ? |
Inventaires supplémentaires/antérieurs : pièce jointe (feuille de calcul) et/ou lien URL (avec accès sans restriction) |
Documentation et commentaires supplémentaires |
Sélectionnez :
- Oui, audit/vérification réalisé(e) en externe (par une tierce partie)
- Oui, audit/vérification réalisé(e) en interne (auto-vérification)
- Oui, audit/vérification réalisé(e) en interne et externe
- Non, aucun(e) audit/vérification n’a été réalisé(e)
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Données d’activité
- Données de haute qualité
- Données de qualité moyenne
- Données de faible qualité
Facteurs d’émissions
- Données de haute qualité
- Données de qualité moyenne
- Données de faible qualité
|
Sélectionnez :
- Aucun changement apporté à la méthodologie et/ou au périmètre utilisés par rapport à l'inventaire précédemment déclaré
- Aucun changement apporté à la méthodologie et/ou au périmètre utilisés car il s’agit de la première déclaration d’inventaire des émissions pour la collectivité
- Oui, en raison d'un changement apporté au périmètre de l'inventaire mais ce changement n'a pas déclenché de modification du calcul des données d'émissions antérieures
- Oui, en raison d'un changement apporté au périmètre de l'inventaire et ce changement a déclenché une modification du calcul des données d'émissions antérieures
- Oui, en raison de changements dans la méthodologie de calcul ou d'améliorations visant
l'accès aux données et/ou leur exactitude mais cela n’a pas déclenché de modification du calcul
des données d'émissions antérieures
- Oui, en raison de changements dans la méthodologie de calcul ou d'améliorations visant
l'accès aux données et/ou leur exactitude et cela a déclenché une modification du calcul des
données d'émissions antérieures
- Autre, veuillez préciser
|
Fonction texte et pièce jointe |
Fonction texte et pièce jointe |
Données de l’inventaire des émissions à l'échelle du territoire
(2.1b) Veuillez fournir une ventilation de vos émissions à l'échelle du territoire par scope. Si l’inventaire a été élaboré en utilisant le Protocole mondial pour les inventaires des émissions de gaz à effet de serre de dimension territoriale (GPC), vous devrez également fournir une ventilation par secteur.
Changement par rapport à l’année dernière
Pas de changement (2022 2.1c)
Question liée
Cette question s’affiche si vous déclarez vos émissions dans un format autre que celui du Cadre Commun de Reporting (CRF) de la GCoM
- Si vous déclarez vos données dans un format autre que celui du CRF, les Scopes 1, 2 et 3 (lignes 1-4) s’afficheront.
- Si vous déclarez vos données au format du GPC, les secteurs définis par le GPC (lignes 5 à 17) pourront également s’afficher.
Voie du questionnaire
-
Voie 1 : Lignes 1-4 (Scope)
-
Voies 2 et 3 : Lignes 1-17 (Question intégrale)
Connexion à d’autres cadres
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Paramètres et objectifs (Déclaration B)
-
NetZeroCities : Obligatoire
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD13
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Si votre collectivité utilise les outils CIRIS (City Inventory Reporting and Information System) ou ClimateOS (ClimateView) pour gérer et déclarer les données d'inventaire des émissions, vous pouvez importer vos données de réponse pour les questions sélectionnées dans cette question. Cliquez ici pour obtenir des conseils supplémentaires sur la procédure d’importation. Toutes les données relatives aux émissions doivent être déclarées en tonnes métriques de CO2e.
0 |
1 |
2 |
3 |
4 |
Secteur et/ou Scopes
|
Émissions (tonnes métriques de CO2e)
|
Si vous n’avez pas d’émissions à déclarer, veuillez sélectionner une notation standard afin d’expliquer pourquoi
|
Niveau de qualité des données pour le secteur et les Scopes
|
Commentaire
|
Total des émissions de Scope 1 (hors production de l’énergie fournie sur le réseau)
|
Champ numérique
|
Sélectionnez :
- Non concerné (NC)
- Inclus ailleurs (IA)
- Non estimé (NE)
- Confidentiel (C)
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Données d’activité
- Données de haute qualité
- Données de qualité moyenne
- Données de faible qualité
Les facteurs d’émissions
- Données de haute qualité
- Données de qualité moyenne
- Données de faible qualité
|
Champ texte
|
Total des émissions de Scope 1 liées à la production de l’énergie fournie sur le réseau
|
Champ numérique
|
Idem
|
Idem
|
Champ texte
|
Total des émissions de Scope 2
|
Champ numérique
|
Idem
|
Idem
|
Champ texte
|
Total des émissions de Scope 3
|
Champ numérique
|
Idem
|
Idem
|
Champ texte
|
Si l’inventaire a été élaboré en utilisant le Protocole mondial pour les inventaires des émissions de gaz à effet de serre de dimension territoriale (GPC) :
Secteur et/ou Scopes |
Émissions (tonnes métriques de CO2e) |
Si vous n’avez pas d’émissions à déclarer, veuillez sélectionner une notation standard afin d’expliquer pourquoi |
Niveau de qualité des données pour le secteur et les Scopes |
Commentaire |
Énergie stationnaire : utilisation de l’énergie – Scope 1 |
Champ numérique
|
Idem
|
Idem
|
Champ texte |
Énergie stationnaire : utilisation de l’énergie – Scope 2 |
Champ numérique |
Idem |
Idem |
Idem
|
Énergie stationnaire : utilisation de l’énergie – Scope 3 |
Champ numérique
|
Idem
|
Idem |
Champ texte
|
Transport – Scope 1 |
Champ numérique
|
Idem
|
Idem
|
Champ texte
|
Transport – Scope 2 |
Champ numérique
|
Idem
|
Idem
|
Champ texte
|
Transport – Scope 3 |
Champ numérique |
Idem
|
Idem
|
Champ texte
|
Déchets : déchets générés au sein du périmètre de la ville – Scope 1 |
Champ numérique |
Idem
|
Idem
|
Champ texte
|
Déchets : déchets générés au sein du périmètre de la ville – Scope 3 |
Champ numérique |
Idem
|
Idem
|
Champ texte
|
Déchets : déchets générés en dehors du périmètre de la ville – Scope 1 |
Champ numérique |
Idem
|
Idem
|
Champ texte
|
Procédés industriels et utilisation des produits – Scope 1 |
Champ numérique |
Idem
|
Idem
|
Champ texte
|
Agriculture, sylviculture et utilisation des terres – Scope 1 |
Champ numérique |
Idem
|
Idem
|
Champ texte
|
TOTAL des émissions de type BASIC |
Champ numérique |
Idem
|
Idem
|
Champ texte |
TOTAL des émissions de type BASIC+ |
Champ numérique |
Idem
|
Idem
|
Champ texte |
(2.1c) Veuillez fournir une ventilation de vos émissions à l'échelle du territoire au format du Cadre Commun de Reporting.
Changement par rapport à l’année dernière
Pas de changement (2022 2.1d)
Question liée
Vous devez répondre à cette question parce que vous avez indiqué que votre collectivité déclare ses émissions au format du Cadre Commun de Reporting (CRF) de la GCoM ou que votre collectivité est signataire de la Convention mondiale des maires.
Voie du questionnaire
-
Voie 1 : Lignes 30 et 31 (Total de la production de l’énergie fournie sur le réseau, Total des émissions)
-
Voies 2 et 3 : Lignes 1-31 (Question intégrale)
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Atténuation^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Paramètres et objectifs (Déclaration B)
-
NetZeroCities : Recommandé
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD13
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Toutes les données relatives aux émissions doivent être déclarées en tonnes métriques de CO2e.
0 |
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
7 |
Secteurs et sous-secteurs
|
Émissions directes (tonnes métriques de CO2e)^
|
Si vous n’avez pas d’émissions directes à déclarer, veuillez sélectionner une notation standard afin d’expliquer pourquoi^
|
Émissions indirectes issues de l’utilisation d’électricité fournie sur le réseau, de chaleur, vapeur et/ou refroidissement (tonnes métriques de CO2e)^
|
Si vous n’avez aucune émission indirecte à signaler, veuillez sélectionner une notation standard afin d’expliquer pourquoi^
|
Émissions se produisant en dehors du périmètre géographique de la collectivité et découlant des activités au sein de la collectivité (tonnes métriques de CO2e)
|
Si vous n’avez pas d’émissions produites en dehors du périmètre géographique de la collectivité découlant des activités au sein de la collectivité à déclarer, veuillez sélectionner une notation standard afin d’expliquer pourquoi
|
Veuillez expliquer les sources exclues, identifier les émissions couvertes par un système d’échange de quotas d’émission (SEQE) et faire part de toute autre observation^
|
Énergie stationnaire > Bâtiments résidentiels^
|
Champ numérique
|
Sélectionnez :
- Non concerné (NC)
- Inclus ailleurs (IA)
- Non estimé (NE)
- Confidentiel (C)
|
Champ numérique
|
Sélectionnez :
- Non concerné (NC)
- Inclus ailleurs (IA)
- Non estimé (NE)
- Confidentiel (C)
|
Champ numérique
|
Sélectionnez :
- Non concerné (NC)
- Inclus ailleurs (IA)
- Non estimé (NE)
- Confidentiel (C)
|
Champ texte
|
Énergie stationnaire > Installations et bâtiments commerciaux^
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Énergie stationnaire > Installations et bâtiments institutionnels^
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Énergie stationnaire > Installations et bâtiments industriels^
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Énergie stationnaire > Agriculture^
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Énergie stationnaire > Émissions fugitives^
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Total de l’énergie stationnaire
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Transport > Routier^
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Transport > Train^
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Transport > Navigation maritime et fluviale^
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Transport > Aviation^
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Transport > Non routier^
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Total du transport
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Déchets > Élimination des déchets solides^
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Déchets > Traitement biologique^
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Déchets > Incinération et brûlage à l’air libre^
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Déchets > Eaux usées^
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Total des déchets
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
PIUP > Procédés industriels
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
PIUP > Utilisation des produits
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Total des procédés industriels et utilisation des produits (PIUP)
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
AFOLU > Élevage agricole
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Agriculture, sylviculture et autre utilisation des terres (AFOLU) > Utilisation des terres
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
AFOLU > Autres AFOLU
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Total AFOLU
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Production de l’énergie fournie sur le réseau > Production d’électricité uniquement^
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Production de l’énergie fournie sur le réseau > Cogénération^
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Production de l’énergie fournie sur le réseau > Production de chaleur/froid^
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Production de l’énergie fournie sur le réseau > Production locale d’énergies renouvelables
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Total de la production de l’énergie fournie sur le réseau^
|
Idem
|
Idem
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Non applicable pour ce sous-secteur
|
Idem
|
Idem
|
Idem
|
Total des émissions (hors production de l’énergie fournie sur le réseau)
|
Idem
|
Idem
|
Champ numérique
|
Sélectionnez :
- Non concerné
- Inclus ailleurs
- Non estimé
- Confidentiel
|
Champ numérique
|
Sélectionnez :
- Non concerné
- Inclus ailleurs
- Non estimé
- Confidentiel
|
Idem
|
(2.1d) Veuillez fournir une ventilation de vos émissions à l'échelle du territoire par secteur.
Changement par rapport à l’année dernière
Pas de changement (2022 2.1e)
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Paramètres et objectifs (Déclaration B)
-
NetZeroCities : Obligatoire
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD13
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau. Toutes les données relatives aux émissions doivent être déclarées en tonnes métriques de CO2e.
Secteur
|
Sous-secteur
|
Scope
|
Émissions (tonnes métriques de CO2e)
|
Commentaire
|
Sélectionnez :
Si vous utilisez les Lignes directrices de 2006 du GIEC pour les inventaires des émissions de gaz à effet de serre à l’échelle nationale (2006 IPCC Guidelines for National Greenhouse Gas Inventories) :
- Énergie
- Procédés industriels et utilisation des produits (PIUP)
- Agriculture, Sylviculture et autre Utilisation des terres (AFOLU)
- Déchets
- Autre, veuillez préciser
Si vous utilisez le protocole communautaire des États-Unis (US Community Protocol Sources) :
- Environnement bâti
- Transport et autres sources mobiles
- Déchets solides
- Eaux usées et eau
- Élevage agricole
- Zone forestière et arbres
- Impacts en amont des activités à l’échelle du territoire
- Autre, veuillez préciser
Pour toutes les autres méthodologies
- Énergie stationnaire
- Transportation
- Déchets
- Autres, veuillez préciser
|
Sélectionnez :
- Tous les sous-secteurs applicables par méthodologie
- Classification du sous-secteur non applicable
- Énergie stationnaire (bâtiments)
- Bâtiments résidentiels
- Bâtiments publics
- Bâtiments commerciaux
- Bâtiments industriels
- Transportation
- Route
- Rail
- Aviation
- Élevage agricole
- Utilisation des terres
- Déchets
- Eaux usées
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez :
- Scope 1
- Scope 2
- Scope 3
- Scope 1 et 2
- Total
- Classification du Scope non applicable
|
Champ numérique
|
Champ texte
|
[Ajouter une ligne]
Données d'évaluation sectorielle
Données d'évaluation de l’énergie
(3.1) Veuillez déclarer les informations suivantes relatives à la consommation d'énergie à l’échelle de votre collectivité.
Changement par rapport à l’année dernière
Nouvelle question
Question liée
Les colonnes 3 et 4 ne s’afficheront que pour certaines collectivités comme indiqué dans les possibilités de réponse ci-dessous. En fonction de ce que vous sélectionnerez dans la colonne 3, les questions 3.1a, 3.1b, 3.1c et 3.1d s’afficheront.
Voie du questionnaire
-
Voies 1 et 2 : colonnes 1, 2 et 5
-
Voie 3 : colonnes 1, 2, 3 et 5
- La colonne 4 ne s’affichera que pour les villes signataires de la GCoM
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Accès à l'Énergie & Précarité Énergétique (énergie durable)^
-
NetZeroCities : Recommandé
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
-
Objectifs de Développement Durable : ODD 7, ODD 12
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant.
Total de l’énergie consommée (MWh)^
|
Total de l’énergie consommée provenant de sources renouvelables (MWh)^
|
Indiquez les données énergétiques relatives aux combustibles ou à la technologie que vous souhaitez déclarer^* |
Indiquez les évaluations liées à l'énergie réalisées dans votre collectivité^** |
Veuillez fournir une explication |
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Données relatives à la consommation d'électricité (la question 3.1a s’affiche)
- Données relatives à la consommation d'énergie thermique (chauffage et refroidissement) (la question 3.1b s’affiche)
- Données relatives à la production d’énergie (la question 3.1c s’affiche)
- Données ventilées de la consommation d'énergie par secteur (la question 3.1d s’affiche***)
- Il nous est impossible de déclarer les données relatives au bouquet énergétique
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- L’évaluation tient compte de l'énergie durable
- L’évaluation tient compte de la sécurité énergétique
- L’évaluation tient compte de l'énergie abordable
- Aucune évaluation liée à l'énergie n'a été réalisée
- Autre, veuillez préciser
|
Champ texte
|
*Veuillez noter que cette colonne ne s’affichera que pour les collectivités qui répondent aux critères suivants :
- Collectivités signataires de la GCoM et/ou participantes aux initiatives C40 Cities, ICLEI GreenClimateCities, 100% Renewables Cities and Regions Network et NetZeroCities.
- Répondre à la Voie 3 du questionnaire
**Veuillez noter que cette colonne ne s’affichera que pour les villes signataires de la GCoM.
***Veuillez noter que cette option ne s’affichera que pour les collectivités C40 Cities, 100% Renewables Cities and Regions Network et les collectivités participant aux initiatives OPCC du WWF et NetZeroCities.
(3.3) Combien de ménages dans le périmètre géographique de la collectivité sont confrontés à la précarité énergétique ? Veuillez sélectionner le seuil utilisé pour évaluer la précarité énergétique dans votre collectivité.
Changement par rapport à l’année dernière
Pas de changement (2022 3.4)
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Accès à l'Énergie & Précarité Énergétique (énergie abordable)^
- Race to Resilience
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
-
Objectifs de Développement Durable : ODD1, ODD7
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant.
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question)
Indicateur utilisé pour estimer la précarité énergétique^ |
Pourcentage de ménages ou de la population totale dans le périmètre géographique de la collectivité confrontés à la précarité énergétique*^ |
Seuil utilisé pour évaluer la précarité énergétique*^ |
Commentaire |
Sélectionnez :
- Pourcentage de ménages dans le périmètre de la collectivité confrontés à la précarité énergétique
- Pourcentage de la population totale dans le périmètre de la collectivité confrontée à la précarité énergétique
- Précarité énergétique non estimée
|
Champ Pourcentage |
Sélectionnez :
- Jusqu'à 5 % du revenu consacré aux services énergétiques
- Jusqu'à 10 % du revenu consacré aux services énergétiques
- Jusqu'à 15 % du revenu consacré aux services énergétiques
- Jusqu'à 20 % du revenu consacré aux services énergétiques
- Autre, veuillez préciser
|
Champ texte |
Données relatives au transport
Répartition des modes de transport
(3.5) Déclarez les données sur la répartition des modes de transport de passagers et/ou de fret de votre collectivité.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur
Voie du questionnaire
-
Voie 1 : Lignes 1 à 12 et 23 (Répartition des modes de transport de passagers)
-
Voies 2 et 3 : Lignes 1 à 23 (Répartition des modes de transport de passagers et de fret)
Connexion à d’autres cadres
-
NetZeroCities : Recommandé
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
-
Objectifs de Développement Durable : ODD9, ODD11
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant :
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question)
Données relatives à la répartition des modes de transport
|
Réponse
|
Données relatives à la répartition des modes de transport de passagers à déclarer
|
Sélectionnez :
-
Répartition des modes de transport de passagers en part de trajets (les lignes concernant la répartition des modes de transport de passagers s’affichent)
- Répartition des modes de transport de passagers en part de distance parcourue au moyen d’un véhicule (les lignes concernant la répartition des modes de transport de passagers s’affichent)
- La collectivité ne dispose pas de données relatives à la répartition des modes de transport de passagers
|
Répartition des modes de transport de passagers : Déplacements à pied*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de passagers : Vélo*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de passagers : Micromobilité (y compris les trottinettes électriques)*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de passagers : Bus (y compris les services de navette par bus)*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de passagers : Train/métro/tram*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de passagers : Ferrys/bateaux fluviaux*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de passagers : Taxis ou véhicules partagés (véhicules de location)*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de passagers : Transports motorisés individuels*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de passagers : Autres*
|
Champ Pourcentage
|
Année d’application des données relatives à la répartition des modes de transport de passagers*
|
Sélectionnez : 2015-2023
|
Répartition totale des modes de transport de passagers déclarée*
|
Champ auto-calculé (valeur prévue 100)
|
Données relatives à la répartition des modes de transport
|
Réponse
|
Données relatives à la répartition des modes de transport de fret à déclarer
|
Sélectionnez :
- Répartition des modes de transport de fret en part de trajets (les lignes concernant la répartition des modes de transport de fret s’affichent)
- Répartition des modes de transport de fret en part de distance parcourue au moyen d’un véhicule (les lignes concernant la répartition des modes de transport de fret s’affichent)
- La collectivité ne dispose pas de données relatives à la répartition des modes de transport de fret
|
Répartition des modes de transport de fret : Moto/deux-roues*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de fret : Véhicules utilitaires légers*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de fret : Véhicules utilitaires à tonnage moyen*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de fret : Poids lourds*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de fret : Rail*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de fret : Transport fluvial intérieur*
|
Champ Pourcentage
|
Répartition des modes de transport de fret : Autres*
|
Champ Pourcentage
|
Année d’application des données relatives à la répartition des modes de transport de fret*
|
Sélectionnez : 2015-2023
|
Répartition totale des modes de transport de fret déclarée*
|
Champ auto-calculé (valeur prévue 100)
|
Données relatives aux déchets
Déchets
(3.7) Déclarez les données suivantes relatives aux déchets pour votre collectivité.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur apporté à la question, conseils modifiés
Voie du questionnaire
-
Voie 1 : Ligne 1
-
Voies 2 et 3 : Ligne 1 - Ligne 9
Connexion à d’autres cadres
-
NetZeroCities : Recommandé
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
-
Objectifs de Développement Durable : ODD6, ODD11, ODD12
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant :
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question)
0 |
1 |
2 |
3 |
4 |
Domaine des données relatives aux déchets (unité)
|
Disponibilité des données
|
Réponse (dans l’unité précisée)*
|
Année d’application des données*
|
Commentaire
|
Quantité totale de déchets solides générés (tonnes/an)
|
Sélectionnez :
- Déclaration de données à l’échelle de la collectivité
- Déclaration de données régionales/provinciales ajustées à l’échelle de la collectivité
- Déclaration de données nationales ajustées à l’échelle de la collectivité
- Les données ne sont pas disponibles
- Autre, veuillez préciser
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ texte
|
Pourcentage de la quantité totale des déchets solides produits et utilisés dans le cadre de la transformation des déchets en énergie (%)
|
Idem
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ texte
|
Pourcentage de la quantité totale des déchets solides produits détournés des filières de mise en décharge et d'incinération (%)
|
Idem
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ texte
|
Pourcentage de déchets solides produits, détournés et recyclés (%)
|
Idem
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ texte
|
Pourcentage de déchets solides produits, détournés et réutilisés (%)
|
Idem
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ texte
|
Pourcentage de déchets collectés faisant l'objet d'un tri à la source (%)
|
Idem
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ texte
|
Quantité annuelle totale de déchets alimentaires produits dans la collectivité (tonnes/an)
|
Idem
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ texte
|
Volume d'eaux usées produites dans le périmètre de la collectivité (mégalitres/an)
|
Idem
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ texte
|
Pourcentage d'eaux usées traitées conformément aux réglementations de sécurité et ayant fait l’objet d’un traitement secondaire au minimum (%)
|
Idem
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ texte
|
Santé publique
(3.8) Veuillez indiquer comment le changement climatique impacte les résultats sur la santé ainsi que les services sanitaires dans votre collectivité.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur apporté à la question, conseils supplémentaires
Voie du questionnaire
-
Voie 1 : Colonnes 1 à 3, 7
-
Voies 2 et 3 : Colonnes 1 à 7
Connexion à d’autres cadres
- Race to Resilience
-
NetZeroCities : Recommandé
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
-
Objectifs de Développement Durable : ODD3, ODD11, ODD13
Option de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Le tableau s’affiche sous la forme de plusieurs lignes par souci de lisibilité. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
1 |
2 |
3 |
Domaine de santé touché par les changement climatique
|
Identifiez le(s) risque(s) climatique(s) qui impacte(nt) le plus le domaine de santé sélectionné
|
Identifiez les problèmes de santé liés au(x) risque(s) climatique(s) sélectionné(s)
|
Sélectionnez :
- Résultats sur la santé
- Systèmes de santé
- Domaines autres que le secteur de la santé
- La collectivité n'est pas encore en mesure de mesurer les impacts sanitaires liés au changement climatique ; veuillez fournir une explication
- Non connu
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Stress thermique
- Chaleur extrême
- Froid extrême
- Neige et verglas
- Sécheresse
- Stress hydrique
- Augmentation de la demande en eau
- Conditions météorologiques propices aux incendies (risque de feux de forêt)
- Inondations en milieu urbain
- Crue des rivières
- Inondations côtières (y compris la montée du niveau de la mer)
- Autres événements côtiers
- Événements océaniques
- Ouragans, cyclones et/ou typhons
- Vents extrêmes
- Tempête
- Fortes précipitations
- Mouvement de masse de roche, terre, etc.
- Perte de biodiversité
- Perte d'espaces verts/de couverture végétale
- Dégradation/érosion du sol
- Autres formes de mutation/dégradation du paysage provoquées par le changement climatique
- Maladie infectieuse
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Maladies liées à la chaleur
- Maladies liées au froid
- Infections et maladies à transmission vectorielle
- Infections et maladies transmises par l’eau
- Infections et maladies transmises par la nourriture
- Exacerbation des symptômes des maladies non transmissibles - maladie respiratoire
- Exacerbation des symptômes des maladies non transmissibles - maladie cardiovasculaire
- Exacerbation des symptômes des maladies non transmissibles - autre
- Impacts sur la santé mentale
- Impacts sur la santé émotionnelle et/ou spirituelle
- Décès et blessures physiques directement dus à des événements météorologiques extrêmes
- Sécurité alimentaire et nutritionnelle
- Interruption des services d’alimentation en eau, d’assainissement et des eaux usées
- Interruption des prestations de services de santé
- Services de santé dépassés à cause d’une demande accrue
- Manque de surveillance, de préparation, d’alerte et de réponses précoces éclairées par des données climatiques
- Endommagement/destruction des infrastructures et technologies de santé
- Perturbation des services de santé
- Autre, veuillez préciser
|
4 |
5 |
6 |
7 |
Proximité temporelle de l’impact |
Veuillez indiquer les populations vulnérables qui sont touchées par le(s) problème(s) de santé sélectionné(s) |
Citez les facteurs qui ont un impact sur la capacité de votre collectivité à traiter les problèmes de santé sélectionnés |
Commentaire |
Sélectionnez :
- Court terme (d’ici à 2025)
- Moyen terme (2026-2050)
- Long terme (après 2050)
- Non connu (impossible à définir)
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Femmes et filles
- Enfants et jeunes
- Personnes âgées
- Peuples autochtones
- Communautés marginalisées/minoritaires
- Groupes vulnérables sur le plan de la santé
- Ménages à faible revenu
- Personnes qui travaillent en plein air
- Travailleurs « de première ligne »
- Autre, veuillez préciser
- Non connu
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Manque de capacité financière
- Manque d’expertise/de capacité technique
- Manque de capacité financière et d'expertise/de capacité technique
- Le sujet n’est pas une priorité politique
- Aucun facteur n’a d’impact sur la capacité de la collectivité à traiter les problèmes de santé
- Autre, veuillez préciser
|
Champ texte |
[Ajouter une ligne]
Eau, assainissement et hygiène
(3.10) Veuillez fournir plus de détails sur l'accès des ménages à l'eau, aux services d'assainissement et à la consommation d'eau dans votre collectivité.
Changement par rapport à l’année dernière
Pas de changement (2022 3.11)
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
- Race to Resilience
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
-
Objectifs de Développement Durable : ODD6
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant :
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question)
Disponibilité des données |
Pourcentage de ménages ayant accès à des services d'eau potable gérés en toute sécurité* |
Pourcentage de ménages ayant accès à des services d'assainissement gérés en toute sécurité* |
Consommation d'eau des ménages (litres/habitant/jour)* |
Commentaire |
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Des données sont disponibles concernant le pourcentage de ménages ayant accès à des services d'eau potable gérés en toute sécurité
- Des données sont disponibles concernant le pourcentage de ménages ayant accès à des services d'assainissement gérés en toute sécurité
- Des données sont disponibles concernant la consommation moyenne d'eau des ménages en litres par habitant et par jour
- Les données ci-dessus ne sont pas disponibles
|
Champ Pourcentage
|
Champ Pourcentage
|
Champ numérique
|
Champ texte |
Données relatives à l’alimentation
(3.11) Quel pourcentage de la population est touché par l’insécurité alimentaire et/ou vit dans un désert alimentaire ?
Changement par rapport à l’année dernière
Pas de changement (2022 3.12)
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
- Race to Resilience
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
-
Objectifs de Développement Durable : ODD2
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant :
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question)
Disponibilité des données |
Pourcentage de la population touchée par l’insécurité alimentaire* |
Pourcentage de la population qui vit dans un désert alimentaire* |
Commentaire |
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Données disponibles concernant le pourcentage de la population touchée par l’insécurité alimentaire
- Données disponibles concernant le pourcentage de la population qui vit dans un désert alimentaire
- Aucune donnée disponible concernant le pourcentage de la population touchée par l’insécurité alimentaire/qui vit dans un désert alimentaire
|
Champ Pourcentage |
Champ Pourcentage |
Champ texte |
Module : Objectifs
4. Objectif d’adaptation
(4.1) Votre collectivité a-t-elle mis en place un ou plusieurs objectifs d'adaptation ? Si aucun objectif d'adaptation n'a été mis en place, veuillez en indiquer la raison principale.
Changement par rapport à l’année dernière
Aucun changement apporté à la question, conseils supplémentaires
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Adaptation^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Paramètres et objectifs (Déclaration C)
- Race to Resilience
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Sélectionnez l’une des options suivantes :
- Oui, notre collectivité a mis en place un ou plusieurs objectifs d'adaptation
- Non, mais nous prévoyons d'introduire un objectif dans les deux prochaines années
- Non, et nous n'avons pas l'intention de fixer un objectif
- Non, en raison d'un manque de ressources
- Non, car notre objectif a été atteint
- Non, pour une raison non mentionnée ci-dessus
(4.1a) Indiquez les principaux objectifs d'adaptation de votre collectivité.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur apporté à la question, conseils supplémentaires
Question liée
Cette question s’affiche si vous avez répondu « Oui, notre collectivité a mis en place un ou plusieurs objectifs d'adaptation » à la question 4.1.
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Adaptation^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Paramètres et objectifs (Déclaration C)
- Race to Resilience
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
7 |
Sélectionnez un identifiant de référence pour l'objectif |
Objectif d’adaptation^ |
Risques climatiques visés par l’objectif^ |
Année de référence de l’objectif (ou l'année à laquelle l'objectif a été fixé s'il n'y a pas d'année de référence)^ |
Année cible de l’objectif^ |
Description du paramètre ou de l’indicateur utilisé pour suivre l’objectif^ |
Commentaire |
Sélectionnez :- Objectif d’adaptation 1-25
|
Champ texte
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Stress thermique
- Chaleur extrême
- Froid extrême
- Neige et verglas
- Sécheresse
- Stress hydrique
- Augmentation de la demande en eau
- Conditions météorologiques propices aux incendies (risque de feux de forêt)
- Inondations en milieu urbain
- Crue des rivières
- Inondations côtières (y compris la montée du niveau de la mer)
- Autres événements côtiers
- Événements océaniques
- Ouragans, cyclones et/ou typhons
- Vents extrêmes
- Tempête
- Fortes précipitations
- Mouvement de masse de roche, terre, etc.
- Perte de biodiversité
- Perte d'espaces verts/de couverture végétale
- Dégradation/érosion du sol
- Autres formes de mutation/dégradation du paysage provoquées par le changement climatique
- Maladie infectieuse
- Autre, veuillez préciser
|
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ texte |
Champ texte |
[Ajouter une ligne]
5 Objectifs d’atténuation
Objectifs de réduction des émissions
(5.1) Votre collectivité a-t-elle mis en place un ou plusieurs objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre toujours en cours actuellement ? Veuillez inclure des objectifs à long terme et/ou à moyen terme. Si aucun objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre n’a été mis en place, veuillez en indiquer la raison principale.
Changement par rapport à l’année dernière
Aucun changement apporté à la question, conseils supplémentaires
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
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GCoM : Pilier Atténuation^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Paramètres et objectifs (Déclaration C)
-
NetZeroCities : Recommandé
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Sélectionnez :
- Oui, notre collectivité a fixé un ou plusieurs objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre toujours en cours actuellement
- Non, mais nous prévoyons d'introduire un objectif dans les deux prochaines années
- Non, car le calcul de nos émissions n’a pas été entièrement réalisé
- Non, et nous n'avons pas l'intention de fixer un objectif
- Non, en raison d'un manque de ressources
- Non, car notre objectif a été atteint
- Non, pour une raison non mentionnée ci-dessus
(5.1a) Donnez plus de détails sur votre ou vos objectifs de réduction des émissions. Veuillez indiquer les objectifs à long terme et à moyen terme, le cas échéant.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur
Question liée
Cette question s’affiche si vous avez répondu « Oui, notre collectivité a fixé un ou plusieurs objectifs actifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre toujours en cours actuellement » à la question 5.1.
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Atténuation^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Paramètres et objectifs (Déclaration C)
-
NetZeroCities : Recommandé
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question). Toutes les données relatives aux émissions doivent être déclarées en tonnes métriques de CO2e.
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
Sélectionnez un identifiant de référence pour l'objectif
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Type d’objectif (sélection obligatoire)^
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Périmètre géographique de l’objectif par rapport au périmètre de la collectivité^
|
Sources d'émissions couvertes par l'objectif^
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La collectivité utilise-t-elle (ou prévoit-elle d’utiliser) des crédits carbone pour atteindre cet objectif ?^
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Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
- Objectif (absolu) des émissions de l’année de référence
- Objectif de niveau déterminé
- Objectif d’intensité au cours d’une année de référence sur la base des émissions par habitant
- Objectif d’intensité au cours d’une année de référence sur la base des émissions par unité de PIB
- Objectif par rapport à un scénario de référence
|
Sélectionnez :
- Zone identique - couvre la collectivité entière uniquement
- Zone plus petite - ne couvre qu’une partie de la collectivité ; veuillez fournir une explication concernant les exclusions
- Zone plus grande - couvre toute la collectivité ainsi que des zones adjacentes ; veuillez fournir une explication concernant les ajouts
- Zone partielle - couvre une partie de la collectivité et des zones adjacentes ; veuillez fournir une explication concernant les exclusions/ajouts
- Gestion de la collectivité – couvre seulement les sources d’émissions détenues et gérées par les administrations de votre autorité locale
|
Sélectionnez :
- L'objectif couvre toutes les sources d'émissions qui sont incluses dans l'inventaire de la collectivité
- L'objectif couvre toutes les sources d'émissions de type BASIC (GPC) qui sont incluses dans l'inventaire de la collectivité
- L'objectif couvre toutes les sources d'émissions de type BASIC (GPC) en plus d'autres émissions indirectes (Scope 3) incluses dans l'inventaire de la collectivité. Veuillez indiquer les autres émissions indirectes couvertes
- L'objectif couvre les émissions directes (Scope 1) et les émissions indirectes de l'énergie fournie sur le réseau (Scope 2) incluses dans l'inventaire de la collectivité
- L'objectif couvre toutes les émissions directes (Scope 1) incluses dans l'inventaire de la collectivité
- Toutes les sources d'émissions incluses dans l'inventaire de la collectivité ne sont pas couvertes par l'objectif. Veuillez indiquer les exclusions
- Seules les sources d'émissions énergétiques incluses dans l'inventaire de la collectivité sont couvertes par l'objectif
- Seules les sources d'émissions liées au transport incluses dans l'inventaire de la collectivité sont couvertes par l'objectif
- Seules les sources d'émissions liées aux déchets incluses dans l'inventaire de la collectivité sont couvertes par l'objectif
- Notre collectivité n'a pas encore élaboré d’inventaire des émissions
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez :
- Oui, cet objectif sera atteint en utilisant des crédits carbone et le nombre de crédits requis a été quantifié
- Oui, cet objectif sera atteint en utilisant des crédits carbone mais le nombre de crédits requis n’a pas été quantifié
- Non, cet objectif n'utilisera pas de crédits carbone
- Nous ne savons pas si nous atteindrons cet objectif en utilisant des crédits carbone
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6 |
7 |
8 |
9 |
10 |
Pourcentage de l'objectif à atteindre en utilisant des crédits carbone générés en dehors de la collectivité ou du périmètre géographique de l’objectif*^
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Année à laquelle l'objectif a été fixé
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Émissions couvertes pendant l'année à laquelle l'objectif a été fixé (tonnes métriques de CO2e)
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Année de référence*^
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Émissions couvertes pendant l’année de référence (tonnes métriques de CO2e)*^
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Champ Pourcentage
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ numérique
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11 |
12 |
13 |
14 |
15/16 |
17 |
Intensité des émissions au cours de l'année de référence (tonnes métriques de CO2e par habitant ou par PIB)*^
|
Année cible^
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Émissions courantes estimées pour l’année cible (tonnes métriques de CO2e)*^
|
Pourcentage de réduction des émissions (y compris les compensations et l'élimination du dioxyde de carbone)*^
|
Émissions nettes au cours de l'année cible (après compensation et élimination du dioxyde de carbone) (tonnes métriques de CO2e)*^
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Population projetée pour l’année cible
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ Pourcentage
|
Champ numérique/auto-calculé
|
Champ numérique
|
18 |
19 |
20
|
21 |
22 |
23 |
Veuillez préciser si l'objectif est considéré comme un objectif fondé sur les préconisations scientifiques (SBT) et la méthodologie sur laquelle il s’aligne
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Émissions couvertes dans l'inventaire le plus récent (tonnes métriques de CO2e)
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Cet objectif est-il l'objectif le plus ambitieux fixé par la collectivité ?
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Alignement sur la contribution prévue déterminée au niveau national
|
Sélectionnez les composantes conditionnelles de votre objectif de réduction des émissions
|
Veuillez fournir une explication^
|
Sélectionnez :
- Oui, notre collectivité considère que l’objectif est fondé sur les préconisations scientifiques (SBT) (sélectionnez la méthodologie applicable)
- One Planet City Challenge (OPCC) du WWF
- C40 Cities Deadline 2020
- Tyndall Centre
- Autre, veuillez préciser
- Non aligné sur une méthodologie visant à fixer des objectifs fondés sur les préconisations scientifiques (SBT)
|
Champ numérique
|
Sélectionnez :
- Oui
- Non, mais il s’agit d’un objectif à moyen terme lié à l'objectif le plus ambitieux
- Non
- Non connu
|
Sélectionnez :
- Cet objectif est aussi ambitieux que la contribution prévue déterminée au niveau national
- Cet objectif est plus ambitieux que la contribution prévue déterminée au niveau national
- Cet objectif n’est pas aussi ambitieux que la contribution prévue déterminée au niveau national
- Impossible de savoir si cet objectif est aussi ambitieux que la contribution prévue déterminée au niveau national
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Cet objectif n’est pas conditionné par la réussite d’éléments externes ou de politiques en dehors du contrôle direct de l'administration de la collectivité
- L'objectif est conditionné par l'atténuation des sources d'émissions qui sont contrôlées par une autorité administrative supérieure
- L'objectif est conditionné par l'atténuation des sources d'émissions qui sont contrôlées par une entité privée en dehors du contrôle direct de l'administration de la collectivité
- L'objectif est conditionné par l’application pleine et entière de la législation, de la réglementation et/ou de la politique définie par une autorité administrative supérieure
- L'objectif est conditionné par l'application d'une législation, d'une réglementation et/ou d'une politique supplémentaire au niveau régional/provincial ou national.
- L'objectif est conditionné par l'obtention d'un financement à l’échelle nationale destiné aux infrastructures (par exemple, la production d'énergies renouvelables, les mesures d'efficacité énergétique, etc.)
- L'objectif est conditionné par la décarbonation du réseau électrique qui est en dehors du contrôle direct de l'administration de la collectivité
- L'objectif est conditionné par la mise en œuvre de la technologie de captage et de stockage du carbone (CSC)
- L'objectif est conditionné par le développement ou l’accélération du déploiement d'autres technologies innovantes
- L'objectif est conditionné par la réduction des émissions liées aux transports aériens qui sont en dehors du contrôle direct de l'administration de la collectivité
- Non connu
- Autre, veuillez préciser
|
Champ texte et pièce jointe
|
[Ajouter une ligne]
(5.1b) Veuillez décrire l'utilisation actuelle ou prévue des crédits carbone vendus ou achetés en dehors du périmètre géographique de la collectivité ou de l’objectif.
Changement par rapport à l’année dernière
Pas de changement
Question liée
Cette question s’affiche si l’option « Oui, cet objectif sera atteint en utilisant des crédits carbone et le nombre de crédits requis a été quantifié » est sélectionnée à la colonne 5.1a « La collectivité utilise-t-elle (ou prévoit-elle d’utiliser) des crédits carbone pour atteindre cet objectif ? ».
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Atténuation^
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
NetZeroCities : Recommandé
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Types de crédits carbone
|
Identifiez l’objectif
|
Émissions achetées/vendues (tonnes métriques de CO2e)
|
Norme utilisée pour procéder à la vérification |
Indiquez la période d'attribution des crédits et le(s) pays/la(les) région(s) où la stratégie de compensation a été ou sera déployée
|
Commentaire |
Sélectionnez :
- Transactions de crédit compensatoire acquises en dehors des limites géographiques
- Transactions de crédits compensatoires générées au sein des limites et vendues
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez :
Identifiant de référence de l’objectif (pré-rempli automatiquement en fonction des objectifs déclarées)
|
Champ numérique
|
Sélectionnez :
- Carbon Registry
- Clean Development Mechanism
- Climate Action Reserve
- Gold Standard
- Verified Carbon Standard
- Verra
- Vérification non réalisée
- Non connu
- Autre, veuillez préciser
|
Champ texte
|
Champ texte |
[Ajouter une ligne]
6. Objectifs sectoriels
Objectifs en matière d’énergie et autres objectifs liés au climat
(6.1) Veuillez fournir des informations sur les objectifs en matière d’énergie en vigueur dans votre collectivité au cours de l'année de déclaration. En outre, vous pouvez déclarer d'autres objectifs liés au climat en vigueur au cours de l'année de déclaration.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Accès à l'Énergie & Précarité Énergétique^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Paramètres et objectifs (Déclaration C)
-
NetZeroCities : Recommandé
- Race to Resilience
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Le tableau s’affiche sous la forme de plusieurs lignes par souci de lisibilité. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question)
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
7 |
Type d’objectif (sélection obligatoire)^
|
Description de l’objectif
|
Périmètre géographique de l’objectif par rapport au périmètre de la collectivité^
|
Année à laquelle l'objectif a été fixé
|
Année de référence^
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Si le type d’objectif est lié à l'énergie renouvelable ou l'efficacité énergétique :
Mesure utilisée pour mesurer l'objectif*^
|
Si le type d’objectif n’est pas lié à l'énergie renouvelable ou l'efficacité énergétique :
Mesure utilisée pour mesurer l'objectif^
|
Sélectionnez :
Annexe D (Objectifs sectoriels)
|
Champ texte
|
Sélectionnez :
- Zone identique - couvre la collectivité entière uniquement
- Zone plus petite - ne couvre qu’une partie de la collectivité ; veuillez fournir une explication concernant les exclusions
- Zone plus grande - couvre toute la collectivité ainsi que des zones adjacentes ; veuillez fournir une explication concernant les ajouts
- Zone partielle - couvre une partie de la collectivité et des zones adjacentes ; veuillez fournir une explication concernant les exclusions/ajouts
- Gestion de la collectivité – couvre seulement les administrations et équipements détenus et gérés par la collectivité locale
- Autre, veuillez préciser
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Sélectionnez :
- kW
- MW
- GW
- kWh
- MWh
- GWh
- Pourcentage (%)
- Autre, veuillez préciser
|
Champ texte
|
8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | 14 |
Valeur de la mesure pour l’année de référence^ | Année cible^ | Valeur de la mesure pour l’année cible^ | Valeur de la mesure pour l’année la plus récente pour laquelle les données sont disponibles | Si le type d’objectif est lié à l'énergie renouvelable :
Pourcentage de l'énergie totale renouvelable au cours de l'année cible*
| Cet objectif est-il accessible au public ? | Progrès réalisés en vue d’atteindre l'objectif |
---|
Champ numérique
| Champ numérique | Champ numérique
| Champ numérique
| Champ Pourcentage | Sélectionnez :
- Oui, veuillez fournir un lien/une pièce jointe
- Non
- Autre, veuillez préciser
- Non connu
| Champ texte
|
[Ajouter une ligne]
Module : Planification
Plan d'action pour le climat
(7.1) Votre collectivité dispose-t-elle d’un plan d'action ou d’une stratégie en faveur du climat qui traite des mesures d’atténuation, d'adaptation (résilience) et/ou énergétiques ?
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Piliers Adaptation, Atténuation, Accès à l'Énergie & Précarité Énergétique^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Stratégie (Déclaration C)
- Race to Resilience
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
NetZeroCities : Obligatoire
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Sélectionnez :
- Oui, notre collectivité a créé un plan d'action ou une stratégie en faveur du climat
- Non, mais nous sommes en train de réaliser une évaluation et elle sera terminée l'année prochaine
- Non. Toutefois, nous travaillons sur cette étude qui sera prête dans les deux prochaines années
- Non, et nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude en raison du manque de capacité financière
- Non, et nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude en raison du manque d'expertise/de capacité technique
- Non, et nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude en raison du manque de capacité financière et d'expertise/de capacité technique
- Non, et nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude car nous avons d’autres priorités plus importantes
- Non. Nous n'avons pas l'intention de travailler sur cette étude et la raison n'est pas mentionnée ci-dessus. Veuillez donner plus d’informations.
(7.1a) Veuillez fournir plus d’informations sur le plan d'action ou la stratégie en faveur du climat qui traite des mesures d’atténuation, d'adaptation (résilience) et/ou énergétiques dans votre collectivité.
Si votre collectivité dispose de plans distincts d'atténuation, d'adaptation et/ou énergétiques, veuillez les déclarer individuellement dans des lignes séparées.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur apporté à la question, conseils supplémentaires
Question liée
Cette question s’affiche si vous avez répondu « Oui, notre collectivité a créé un plan d'action ou une stratégie en faveur du climat » à la question 7.1.
Voie du questionnaire
-
Voie 1 : Colonnes 1 à 8, 15
-
Voies 2 et 3 : Colonnes 1 à 15
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Piliers Adaptation, Atténuation, Accès à l'Énergie & Précarité Énergétique^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Stratégie (Déclaration C)
- Race to Resilience
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
NetZeroCities : Obligatoire
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD7, ODD11, ODD13, ODD17
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Le tableau s’affiche sous la forme de plusieurs lignes par souci de lisibilité. Un champ « Explications » accompagnera cette question pour déclarer toute information supplémentaire pertinente. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
1 |
2 |
3 |
4 |
Type de plan d'action pour le climat^
|
Pièce jointe/lien et nom du plan^
|
Confirmer la pièce jointe/le lien du plan (sélection obligatoire)
|
Périmètre du plan par rapport au périmètre de la collectivité^
|
Sélectionnez :
- Plan intégré en faveur du climat (axé sur l'atténuation, l'adaptation et l'énergie )
- Plan intégré en faveur du climat (axé sur l'atténuation et l'adaptation)
- Plan intégré en faveur du climat (axé sur l'atténuation et l'énergie)
- Plan intégré en faveur du climat (axé sur l'adaptation et l'énergie)
- Plan d'atténuation indépendant
- Plan d'adaptation indépendant
- Plan indépendant axé sur l’énergie
|
Champ texte et pièce jointe
|
Sélectionnez :
- Le plan a été mis en pièce jointe
- Le plan peut être consulté (sans restriction) sur le lien suivant
- Le plan a été mis en pièce jointe et peut être consulté (sans restriction) sur le lien suivant
- Impossible de fournir une pièce jointe et/ou un lien direct pour le plan
- Autre, veuillez préciser
*Il est obligatoire de sélectionner une option dans cette colonne pour soumettre la déclaration
|
Sélectionnez :
- Zone identique - couvre la collectivité entière uniquement
- Zone plus petite - ne couvre qu’une partie de la collectivité ; veuillez fournir une explication
- Zone plus grande - couvre toute la collectivité ainsi que des zones adjacentes ; veuillez fournir une explication
- Zone partielle - couvre une partie de la collectivité et des zones adjacentes ; veuillez fournir une explication
|
5 |
6 |
7 |
8 |
Processus de suivi, d’évaluation et de mise à jour du plan^
|
Sources de financement et instruments financiers pour financer le plan
|
Populations et organisations impliquées^ |
Décrivez si, et dans quelle mesure, des scénarios liés au climat ont influencé le plan
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Suivi
- Les informations relatives à l'état d'avancement du plan sont suivies et déclarées chaque année
- Les informations relatives à l'état d'avancement du plan sont suivies et déclarées au moins tous les trois ans
- Les informations relatives à l'état d'avancement du plan sont suivies et déclarées au moins tous les cinq ans
Évaluation
- Le plan est évalué chaque année
- Le plan est évalué au moins tous les trois ans
- Le plan est évalué au moins tous les cinq ans
Mise à jour
- Les mises à jour du plan sont publiées chaque année
- Les mises à jour du plan sont publiées au moins tous les trois ans
- Les mises à jour du plan sont publiées au moins tous les cinq ans
- Autre, veuillez préciser
- Aucun processus de suivi, d’évaluation ou de mise à jour du plan n'a été établi
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Sources de financement
- Ressources propres de la collectivité
- Fonds et programmes régionaux
- Fonds et programmes nationaux
- Internationales (y compris l’Aide Publique au Développement)
- Privées
- Autres, veuillez préciser la source
Instruments financiers
- Financement du changement climatique (crédits carbone)
- Partenariats public-privé
- Partenariats privés (par exemple, une combinaison d'investissements privés)
- Autres, veuillez préciser la source
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Autorités et/ou agences nationales
- Peuples autochtones
- Autorités et/ou agences régionales/provinciales
- Autorités et/ou agences locales
- Citoyens
- Groupes de populations vulnérables
- Universitaires/chercheurs
- Entreprises et secteur privé
- Syndicats
- Organisations non gouvernementales
- Aucune population ou organisation impliquée
- Autre, veuillez préciser
|
Champ texte
|
9 |
10 |
11 |
12 |
13 |
14 |
15 |
Auteur(s) principal(aux) du plan^ |
Évaluation des bénéfices connexes, des compensations et des synergies des mesures incluses dans le plan^ |
Année de l'approbation officielle du plan^ |
Année de fin du plan
|
Coût total de la mise en œuvre du plan (dans la devise spécifiée dans la question 0.1) |
Secteurs couverts par le plan d’action |
Veuillez fournir une explication |
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Équipe dédiée au sein de la collectivité
- Direction compétente au sein de la collectivité
- Consultant
- Organisme international
- Groupe citoyen
- Administration régionale/cantonale/provinciale
- Administration nationale/centrale
- Autre
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Le plan évalue les bénéfices connexes des mesures
- Le plan évalue les compensations des mesures
- Le plan évalue les synergies des mesures
- Le plan n’évalue pas les synergies, les compensations ni les bénéfices connexes des mesures
- Non connu
- Autre, veuillez préciser
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ numérique |
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Agriculture
- Sylviculture
- Pêche
- Mines et carrières
- Industrie manufacturière
- Fourniture d'électricité, de gaz, de vapeur et de climatisation
- Approvisionnement en eau
- Assainissement, gestion des eaux usées et activités de dépollution
- Gestion des déchets
- Services administratifs et commerciaux
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Préservation (de la nature)
- Construction
- Commerce de gros et de détail ; réparation d'automobiles et de motos
- Transports et entreposage
- Hébergement et restauration
- Information et communication
- Activités financières et d’assurance
- Activités immobilières
- Activités professionnelles, scientifiques et techniques
- Éducation
- Activités pour la santé humaine et de travail social
- Arts, spectacles et loisirs
- Autre, veuillez préciser
|
Champ texte |
[Ajouter une ligne]
Plans d'action sectoriels
(7.2) Décrivez les autres plans, politiques et/ou stratégies liés au climat dans votre collectivité.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
- Race to Resilience
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
NetZeroCities : Recommandé
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question)
Domaine du plan, de la politique et/ou de la stratégie
|
Pièce jointe/lien et nom du plan*
|
État actuel du plan*
|
Périmètre du plan par rapport au périmètre géographique de la collectivité*
|
Année de l'adoption officielle du plan*
|
Année de fin du plan*
|
Commentaire
|
Sélectionnez :
- Déclaration d’état d’urgence climatique
- Qualité de l’air
- Politique alimentaire
- Bâtiments
- Infrastructure verte
- Biodiversité
- Santé et bien-être
- Mesures d'urgence en cas de chaleur
- Gestion des inondations
- Déforestation, dégradation des forêts et/ou restauration des forêts
- Plan de gestion forestière tenant compte des facteurs liés à l'exploitation minière et aux infrastructures
- Mobilité urbaine durable
- Développement spatial
- Sécurité hydrique/qualité de l’eau
- Transition équitable
- Économie circulaire
- Gestion des déchets (y compris le recyclage)
- Écologisation urbaine
- Autre, veuillez préciser
- Aucun autre plan, politique et/ou stratégie liés au climat à déclarer dans la collectivité
|
Champ texte et pièce jointe
|
Sélectionnez :
- En cours de mise en œuvre
- Mise en œuvre terminée
- Suivi et évaluation en cours
- Mise à jour du plan en cours
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez :
- Zone identique - couvre la collectivité entière uniquement
- Zone plus petite - ne couvre qu’une partie de la collectivité ; veuillez fournir une explication
- Zone plus grande - couvre toute la collectivité ainsi que des zones adjacentes ; veuillez fournir une explication
- Zone partielle - couvre une partie de la collectivité et des zones adjacentes ; veuillez fournir une explication
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
Champ texte
|
[Ajouter une ligne]
Finance
(7.5) Décrivez les projets liés au climat que votre collectivité a prévus pour lesquels vous espérez obtenir un financement.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur (2022 7.4)
Voie du questionnaire
Connexion à d’autres cadres
-
NetZeroCities : Recommandé
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Le tableau s’affiche sous la forme de plusieurs lignes par souci de lisibilité. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question)
1 |
2 |
3 |
4 |
Zone du projet
|
Nom du projet*
|
Étape de l’élaboration du projet*
|
Statut du financement*
|
Sélectionnez :
- Bâtiments
- Énergie
énergétique (y compris l'éclairage public)
- Énergie
renouvelable
- Transport
- Déchets
des déchets (y compris le recyclage des déchets)
- Eau
des eaux
- Systèmes et services de santé
- Consommation/production
d’aliments durables
- Utilisation des terres
- Solutions basées
sur la nature
- Espaces
verts et publics
- Gouvernance multi-acteurs et multi-niveaux de l’aménagement durable des territoires
- Programme REDD+ « juridictionnel » (c’est-à-dire appliquant les principes de la gouvernance multi-niveaux pour l’aménagement durable des territoires)
- Autre,
veuillez fournir plus de précisions
- Aucun projet pertinent
|
Champ texte
|
Sélectionnez :
- Définition
- Évaluation/impact de préfaisabilité
- Faisabilité du projet
- Élaboration du projet
- Préparation de la transaction
- Mise en œuvre
- Après mise en œuvre
|
Sélectionnez :
- Projet non financé et à la recherche de financement partiel
- Projet non financé et à la recherche de financement complet
- Projet partiellement financé et à la recherche de fonds supplémentaires
- Autre, veuillez préciser
|
5 |
6 |
7 |
8 |
Modèle de financement identifié*
|
Description du projet et joindre la proposition de projet*
|
Coût total du projet (dans la devise spécifiée dans la question 0.1)*
|
Total des investissements nécessaires, le cas échéant (dans la devise spécifiée dans la question 0.1)*
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Subventions
- Prêts accordés par des banques commerciales
- Obligations
- Prêts accordés par des institutions financières internationales
- Investissement privé
- Finances publiques - ressources propres de la collectivité
- Finances publiques - ressources octroyées par les autorités nationales
- Partenariat public-privé
- Marchés du carbone
- Aucun modèle de financement identifié
- Autre, veuillez préciser
|
Champ texte et pièce jointe
|
Champ numérique
|
Champ numérique
|
[Ajouter une ligne]
Module : Mesures
Mesures d’adaptation
(8.1) Décrivez les résultats découlant des mesures d'adaptation clés mises en œuvre dans votre collectivité actuellement. Il convient de noter qu’il peut s’agir de mesures en phase de planification et/ou de mise en œuvre.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur apporté à la question, conseils supplémentaires
Voie du questionnaire
-
Voie 1 : Colonnes 1 - 9
-
Voies 2 et 3 : Colonnes 1 - 12
- Les colonnes 13 et 14 ne s’afficheront que pour les villes signataires de la GCoM
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Adaptation et pilier Accès à l'Énergie & Précarité Énergétique^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Paramètres et objectifs (Déclaration A)
- Race to Resilience
-
NetZeroCities : Recommandé
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
1 |
2 |
3 |
4 |
Mesure (sélections obligatoires)^ |
Risque(s) climatique(s) visé(s) par la mesure^
|
Description de la mesure et lien vers toute information complémentaire^
|
Secteurs visés par la mesure d’adaptation^
|
Sélectionnez : Annexe B (Mesures d’adaptation)
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Les options du menu déroulant seront renseignées automatiquement à partir des réponses de la question 1.2 colonne 1
- Stress thermique
- Chaleur extrême
- Froid extrême
- Neige et verglas
- Sécheresse
- Stress hydrique
- Augmentation de la demande en eau
- Conditions météorologiques propices aux incendies (risque de feux de forêt)
- Inondations en milieu urbain
- Crue des rivières
- Inondations côtières (y compris la montée du niveau de la mer)
- Autres événements côtiers
- Événements océaniques
- Ouragans, cyclones et/ou typhons
- Vents extrêmes
- Tempête
- Fortes précipitations
- Mouvement de masse de roche, terre, etc.
- Perte de biodiversité
- Perte d'espaces verts/de couverture végétale
- Dégradation/érosion du sol
- Autres formes de mutation/dégradation du paysage provoquées par le changement climatique
- Maladie infectieuse
- Autre, veuillez préciser
- Pas de risque visé par la mesure
|
Champ texte
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Agriculture
- Sylviculture
- Pêche
- Mines et carrières
- Industrie manufacturière
- Fourniture d'électricité, de gaz, de vapeur et de climatisation
- Approvisionnement en eau
- Assainissement, gestion des eaux usées et activités de dépollution
- Gestion des déchets
- Services administratifs et commerciaux
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Préservation (de la nature)
- Construction
- Commerce de gros et de détail ; réparation d'automobiles et de motos
- Transports et entreposage
- Hébergement et restauration
- Information et communication
- Activités financières et d’assurance
- Activités immobilières
- Activités professionnelles, scientifiques et techniques
- Éducation
- Activités pour la santé humaine et de travail social
- Arts, spectacles et loisirs
- Autre, veuillez préciser
|
5 |
6 |
7 |
8 |
9 |
Bénéfices connexes réalisés^
|
Proximité temporelle prévue de la phase de renforcement de la résilience
|
Proportion de la population totale de la collectivité concernée par la phase de renforcement de la résilience découlant des mesures d'adaptation
|
Proportion des systèmes naturels concernés par la phase de renforcement de la résilience découlant des mesures d'adaptation
|
Source(s) de financement
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Économiques
- Création d’emplois
- Génération de recettes
- Réduction des coûts
- Plus de sécurité énergétique
- Innovation commerciale/technologique
- Augmentation de la productivité du travail
- Amélioration des conditions de travail
- Augmentation de la production économique
- Réduction de l'épuisement des ressources naturelles
- Réduction des encombrements
- Réduction des perturbations dans les réseaux d'énergie, de transport, hydriques ou de communication
Sociaux
- Renforcement de la sécurité hydrique
- Sécurité alimentaire améliorée
- Amélioration de la mobilité et de l'accès
- Amélioration de la sécurité routière
- Meilleur accès à l'énergie
- Réduction de la précarité énergétique
- Amélioration de la sécurité/protection pour les populations pauvres/vulnérables
- Renforcement de l'inclusion, de l'égalité et de la justice sociales
- Renforcement de la transparence et de la responsabilité
- Amélioration de l'éducation et de la sensibilisation du public quant aux questions d’ordre climatique
- Moins de (voire aucun) ménages et entreprises contraints de quitter leur domicile/lieu de travail
- Collaboration avec les peuples autochtones
Santé publique
- Amélioration de la santé physique
- Amélioration du bien-être mental/de la qualité de vie
- Amélioration de la qualité de l'air
- Amélioration du niveau de préparation des services de santé
- Réduction des effets de la chaleur ou du froid extrême sur la santé
- Réduction des effets des catastrophes, des maladies et des contaminations sur la santé
- Réduction des décès prématurés
- Réduction des coûts de santé
Environnementaux
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Amélioration de la qualité de l'eau/du sol
- Amélioration de la gestion des déchets
- Réduction de la pollution sonore/lumineuse
- Augmentation/amélioration des espaces verts
- Protection/amélioration de la biodiversité et des services écosystémiques
Autres impacts mesurés
- Autres impacts des actions pour le climat, veuillez fournir plus de précisions
- Non connu
|
Sélectionnez :
- Court terme (d’ici à 2025)
- Moyen terme (2026-2050)
- Long terme (après 2050)
- Non connu (impossible à définir)
- Non connu
|
Sélectionnez :
- < 10 %
- 10-20 %
- 20-30 %
- 30-40 %
- 40-50 %
- 50-60 %
- 60-70 %
- 70-80 %
- 80-90 %
- 90-100 %
- Je ne dispose pas de ces données
|
Sélectionnez :
- < 10 %
- 10-20 %
- 20-30 %
- 30-40 %
- 40-50 %
- 50-60 %
- 60-70 %
- 70-80 %
- 80-90 %
- 90-100 %
- Je ne dispose pas de ces données
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Ressources propres de la collectivité
- Fonds et programmes
régionaux
- Fonds et programmes
régionaux
- Échelle internationale
(y compris l’Aide Publique au Développement)
- Financement du changement climatique
(crédits carbone)
- Partenariats
public-privé
- Privées
privés (par exemple, une combinaison d'investissements privés)
- Autre, veuillez préciser la ou les sources
|
10 |
11 |
12 |
Avancement de la mesure pendant l’année en cours^ |
Inclusion dans le plan d'action pour le climat et/ou dans le plan de développement/plan directeur de la collectivité^ |
Coût total de la mesure (dans la devise spécifiée dans la question 0.1) |
Sélectionnez : Pré-mise en œuvre
- Définition
- Étude de préfaisabilité
- Étude de faisabilité achevée mais aucun financement garanti pour le moment
- Étude de faisabilité achevée et financement partiellement garanti
- Étude de faisabilité achevée et financement entièrement garanti
Mise en œuvre
- La conduite du projet sera achevée cette année
- La conduite du projet devrait être achevée dans moins d'un an
- La conduite du projet devrait être achevée dans plus d'un an
Mise en service
- L’équipement / infrastructure / service est désormais opérationnel(le) à l'échelle de la collectivité
- L’équipement / infrastructure / service est désormais opérationnel(le) dans presque toute la collectivité
- L’équipement / infrastructure / service est désormais opérationnel(le) mais seulement pour un secteur ou emplacement limité
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez :
- La mesure est incluse dans le plan d'action pour le climat et/ou dans le plan de développement/plan directeur
- La mesure n’est pas incluse dans le plan d'action pour le climat et/ou dans le plan de développement/plan directeur
- Aucun plan d'action pour le climat et/ou aucun plan de développement/plan directeur n’ont été développés
- Autre, veuillez préciser
|
Champ numérique |
[Ajouter une ligne]
Mesures d’atténuation
(9.1) Décrivez les résultats découlant des mesures d'atténuation clés mises en œuvre dans votre collectivité actuellement. Il convient de noter qu’il peut s’agir de mesures en phase de planification et/ou de mise en œuvre.
Changement par rapport à l’année dernière
Changement mineur
Voie du questionnaire
-
Voie 1 : Colonnes 1 - 10
-
Voies 2 et 3 : Colonnes 1 - 13
- Les colonnes 14 et 15 ne s’afficheront que pour les villes signataires de la GCoM
Connexion à d’autres cadres
-
GCoM : Pilier Atténuation et pilier Accès à l'Énergie & Précarité Énergétique^
-
Groupe de travail sur la publication d'informations financières relatives au climat (TCFD) : Paramètres et objectifs (Déclaration A)
- Objectif zéro « Race to Zero »
-
NetZeroCities : Recommandé
-
One Planet City Challenge du WWF : Obligatoire
-
Objectifs de Développement Durable : ODD11, ODD13
Possibilités de réponse
Veuillez compléter le tableau suivant. Le tableau s’affiche sous la forme de plusieurs lignes par souci de lisibilité. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
(*l'apparence des colonnes et des lignes dépend des choix effectués dans cette question)
1
|
2
|
3
|
4
|
5
|
Secteur associé aux émissions primaires visé et type de mesure (sélections obligatoires)^
|
Description de la mesure et lien vers toute information complémentaire^
|
Année de lancement de la mesure
|
Année jusqu’à laquelle la mesure d’atténuation devrait se poursuivre
|
Indicateurs d'impact mesurés^
|
Sélectionnez :
Annexe C (Mesures d’atténuation)
|
Champ texte
|
Champ numérique
|
Sélectionnez :
- Menu déroulant des années (2023-2050, 2051 ou plus tard)
- Année de fin non connue/non applicable
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Estimation de la réduction des émissions découlant de la mesure
- Estimation des économies d'énergie annuelles découlant de la mesure
- Estimation de la production d’énergie renouvelable annuelle découlant de la mesure
- Aucun des impacts susmentionnés liés à cette mesure n'a été mesuré.
- Autre indicateur d'impact, veuillez fournir plus de précisions
|
6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
Estimation de la réduction des émissions (tonnes métriques de CO2e)*^
| Estimation des économies d'énergie annuelles (MWh)*^
| Estimation de la production d’énergie renouvelable annuelle (MWh)*^
| Bénéfices connexes réalisés^ | Source(s) de financement
|
---|
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique | Sélectionnez toutes les réponses applicables : Économiques
- Création d’emplois
- Génération de recettes
- Réduction des coûts
- Plus de sécurité énergétique
- Innovation commerciale/technologique
- Augmentation de la productivité du travail
- Amélioration des conditions de travail
- Augmentation de la production économique
- Réduction de l'épuisement des ressources naturelles
- Réduction des encombrements
- Réduction des perturbations dans les réseaux d'énergie, de transport, hydriques et de communication
Sociaux
- Renforcement de la sécurité hydrique
- Sécurité alimentaire améliorée
- Amélioration de la mobilité et de l'accès
- Amélioration de la sécurité routière
- Meilleur accès à l'énergie
- Réduction de la précarité énergétique
- Amélioration de la sécurité/protection pour les populations pauvres/vulnérables
- Renforcement de l'inclusion, de l'égalité et de la justice sociales
- Renforcement de la transparence et de la responsabilité
- Amélioration de l'éducation et de la sensibilisation du public
- Renforcement de l’adaptation au changement climatique
- Renforcement de la résilience face aux chocs et aux catastrophes
- Collaboration avec les peuples autochtones
Santé publique
- Amélioration de la santé physique
- Amélioration du bien-être mental/de la qualité de vie
- Amélioration de la qualité de l'air
- Amélioration du niveau de préparation des services de santé
- Réduction des effets de la chaleur ou du froid extrême sur la santé
- Réduction des effets des catastrophes, des maladies et des contaminations sur la santé
- Réduction des décès prématurés
- Réduction des coûts de santé
Environnementaux
- Amélioration de la qualité de l'eau/du sol
- Amélioration de la gestion des déchets
- Réduction de la pollution sonore/lumineuse
- Augmentation/amélioration des espaces verts
- Protection/amélioration de la biodiversité et des services écosystémiques
Autres impacts mesurés
- Autres impacts des actions pour le climat
- Non connu
| Sélectionnez toutes les réponses applicables :
- Ressources propres de la collectivité
- Fonds et programmes régionaux
- Fonds et programmes nationaux
- Internationales (y compris l’Aide Publique au Développement)
- Financement du changement climatique (crédits carbone)
- Partenariats public-privé
- Partenariats privés (par exemple, une combinaison d'investissements privés)
- Autre, veuillez préciser la ou les sources
|
11 |
12 |
13 |
Avancement de la mesure pendant l’année en cours^ |
Inclusion dans le plan d'action pour le climat et/ou dans le plan de développement/plan directeur de la collectivité^ |
Coût total de la mesure (dans la devise spécifiée dans la question 0.1) |
Sélectionnez : Pré-mise en œuvre
- Définition
- Étude de préfaisabilité
- Étude de faisabilité achevée mais aucun financement garanti pour le moment
- Étude de faisabilité achevée et financement partiellement garanti
- Étude de faisabilité achevée et financement entièrement garanti
Mise en œuvre
- La conduite du projet sera achevée cette année
- La conduite du projet devrait être achevée dans moins d'un an
- La conduite du projet devrait être achevée dans plus d'un an
Mise en service
- L’équipement / infrastructure / service est désormais opérationnel(le) à l'échelle de la collectivité
- L’équipement / infrastructure / service est désormais opérationnel(le) dans presque toute la collectivité
- L’équipement / infrastructure / service est désormais opérationnel(le) mais seulement pour un secteur ou emplacement limité
- Autre, veuillez préciser
|
Sélectionnez :
- La mesure est incluse dans le plan d'action pour le climat et/ou dans le plan de développement/plan directeur
- La mesure n’est pas incluse dans le plan d'action pour le climat et/ou dans le plan de développement/plan directeur
- Aucun plan d'action pour le climat et/ou aucun plan de développement/plan directeur n’ont été développés
- Autre, veuillez préciser
|
Champ numérique |
[Ajouter une ligne]
Informations complémentaires
(10.1) Utilisez ce champ pour ajouter tout renseignement ou élément de contexte supplémentaire que vous jugez pertinent pour votre déclaration. Veuillez noter que ce champ est facultatif et n'est pas noté/évalué.
Changement par rapport à l’année dernière
Pas de changement
Connexion à d’autres cadres
-
One Planet City Challenge du WWF : Recommandé
Possibilités de réponse
Il s'agit d'une question à réponse libre avec une limite de 9 999 caractères et une fonction de pièce jointe.
Veuillez noter que lorsque vous copiez/collez un texte provenant d’un autre document dans le système de reporting, la mise en forme n’est pas conservée. Vous pouvez en l’occurrence partager des informations sur les outils, les mécanismes innovants ou les meilleures pratiques résultant du développement de solutions nouvelles ou innovantes que d'autres collectivités pourraient reproduire.
- Vous pouvez également déclarer dans cette question :
- Une estimation de la quantité de données (en Mo ou en Go) que votre collectivité a dû collecter auprès des services internes et des partenaires externes afin de pouvoir répondre au questionnaire.