Nous vous invitons à répondre aux questions suivantes. Le CDP et ICLEI - une association qui encourage les collectivités locales à agir pour le développement durable - vous présentent une plateforme de déclaration commune pour communiquer les données climatiques, et ainsi simplifier et standardiser le processus de déclaration des villes. Pour les questions suivantes, les villes n’auront à communiquer leurs données qu’une seule fois, et ce, via la plateforme de CDP.
L’ICLEI continuera à appuyer et fournir une assistance technique aux collectivités locales, tandis que le CDP et l’ICLEI utiliseront les données déclarées par les villes pour fournir une analyse solide de l’action menée par les villes à travers le monde.
Veuillez répondre aux demandes de renseignements en utilisant le système de réponse en ligne (ORS) du CDP, accessible depuis le site Internet du CDP ou le lien d’activation que vous recevrez. Ce document présente l’ensemble des questions que les villes sont susceptibles de rencontrer sur le système de réponse en ligne. Toutefois, il ne doit pas servir de support de réponse à la place du système de réponse en ligne. Si vous n’êtes pas en mesure de répondre en ligne via le système proposé, veuillez envoyer un e-mail à l’adresse [email protected].
Veuillez noter que vous devez soumettre vos réponses dans le système de réponse en ligne (ORS). Le CDP n’accepte pas les réponses fournies dans d’autres formats (p. ex. documents PDF ou Word).
Veuillez répondre aux questions de manière exhaustive, et pensez à la pertinence des informations que vous fournissez. Lorsque vous ne disposez pas de toutes les informations demandées, veuillez répondre à la question en apportant les éléments dont vous disposez. Il vaut mieux répondre sommairement que ne pas répondre du tout.
Dans ce questionnaire, vous serez invité(e) à déclarer des informations concernant « votre ville ». Le terme « votre ville » a une portée large : il fait référence à tout type de collectivité locale désignée pour un territoire donné sous le nom de ville, municipalité, zone métropolitaine, comté etc. et, dans le cadre du questionnaire, il est défini par votre réponse à la question 0.1 sur la limite administrative.
La Convention mondiale des maires (Global Covenant of Mayors - GCOM) a élaboré un cadre commun de reporting en collaboration avec les partenaires, villes et collectivités locales à travers le monde. Ce cadre prévoit un ensemble de recommandations générales visant à garantir de manière solide la planification, la mise en œuvre et le suivi d’une action pour le climat et à harmoniser les procédures de mesure et de reporting. Les questions de la Convention mondiale des maires (GCOM) utilisées pour la déclaration s’appuyant sur le nouveau cadre sont intégrées dans le questionnaire CDP Cities.
Le cadre commun pour la déclaration des émissions de la GCOM utilise un langage clair pour indiquer les dispositions qui sont obligatoires et celles qui sont facultatives. Le terme « doit/doivent » est utilisé dans le guide pour indiquer ce qui est requis. Les dispositions obligatoires en vertu du cadre commun de reporting de la GCOM sont indiquées en utilisant cette terminologie tout au long du présent guide sous les sections « Note d’orientation de la GCOM ».
Les recommandations que les villes de la GCOM sont fortement invitées à suivre sont introduites par le terme « devrait/devraient » et les dispositions facultatifs par le terme « peut/peuvent ».
Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives aux déclarations, veuillez consulter la note d’orientation de la GCoM.
Pas de changement
La question 0.1 est requise pour la Convention mondiale des maires.
Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives aux déclarations
pour cette question, veuillez vous reporter à la section 3.2 Définition des limites géographiques de l’inventaire de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant :
Limite administrative | Description de la ville |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ texte et pièce jointe |
Pas de changement
La question 0.2 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 8.3 Exigences minimales et badges de la GCOM de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez joindre le document demandé ici.
Changement mineur
La question 0.3 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 8.1 Plateforme de déclaration et échéancier global de déclaration de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant :
Titre | Nom | Année de fin du mandat en cours |
---|---|---|
Champ Texte |
Champ Texte |
Champ numérique |
Changement mineur
La question 0.4 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives aux déclarations, veuillez consulter la note d’orientation de la GCoM.
Sélectionnez depuis l’annexe A.
Pas de changement
La question 0.5 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 8.1 Plateforme de déclaration et échéancier global de déclaration de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant :
Population actuelle | Année - Population actuelle | Population prévue | Année - Population prévue |
---|---|---|---|
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique |
Pas de changement
La question 0.6 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter au chapitre 2 Définitions et principes généraux de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant :
Superficie du territoire des limites géographiques de la ville telle que définie dans la question 0.1 (en mètres carrés) |
---|
Champ numérique |
Pas de changement
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 1.0
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Type d’objectif | De quelle manière ces objectifs sont-ils traités dans le plan directeur de votre ville ? |
---|---|
Sélectionnez :
| Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Pas de changement (2019 1.2)
Veuillez joindre le document demandé ici.
Pas de changement (2019 1.3)
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Nom du service | Nombre d’employés dans le service | Rôle dans le programme Green Climate Cities (GCC) | Veuillez joindre le plan de sensibilisation et de renforcement des compétences des agents municipaux. | Veuillez joindre un organigramme ou tout autre document de référence pertinent. |
---|---|---|---|---|
Champ Texte | Champ numérique | Champ Texte | Champ texte et pièce jointe | Champ texte et pièce jointe |
[Ajouter ligne]
Changement mineur (2019 1.4)
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Type | Veuillez décrire le développement, la difficulté, l’obstacle ou l’opportunité sélectionné(e) | Évaluation des besoins de formation du personnel local |
---|---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte | Champ texte et pièce jointe |
[Ajouter ligne]
Pas de changement (2019 1.5)
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Nom du groupe de parties prenantes | Rôle dans le programme Green Climate Cities (GCC) | Nom des activités d’engagement | Finalité des activités d’engagement | Veuillez joindre le plan d’engagement et de communication avec les parties prenantes | Veuillez joindre la documentation de référence telle que des procès-verbaux de réunions, des images ou des sites Internet. |
---|---|---|---|---|---|
Champ Texte | Champ Texte | Champ Texte | Champ Texte | Champ texte et pièce jointe | Champ texte et pièce jointe |
[Ajouter ligne]
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Le plan d’adaptation au changement climatique et d’atténuation des risques rend explicites les opportunités d’engagement offertes à la société civile durant le processus de planification. | Le plan d’adaptation au changement climatique et d’atténuation des risques rend explicites les critères et processus de priorisation des actions en faveur du climat. | Le plan d’adaptation au changement climatique et d’atténuation des risques rend explicites les différents engagements de transparence (y compris au cours de réunions publiques) des progrès accomplis dans la mise en œuvre du plan. |
---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Pas de changement (2019 1.7)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Atténuation | Adaptation | Commentaire |
---|---|---|
Champ numérique | Champ numérique |
Champ Texte |
Pas de changement (2019 1.8)
La réponse à cette question est libre et vous pouvez joindre la documentation de référence.
Veuillez noter que lorsque vous copiez/collez un texte provenant d’un autre document sur la plateforme, la mise en forme n’est pas conservée.
Pas de changement
La question 2.0 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter au chapitre 4 Évaluation des risques et vulnérabilités liés au climat de la note d’orientation de la GCOM.
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » ou « En cours » à la question 2.0
Changement mineur
Veuillez compléter le tableau suivant :
Méthodologie privilégiée | Description |
---|---|
Sélectionnez votre réponse dans la liste suivante :
|
Champ Texte |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 2.0
Pas de changement
La question 2.0b est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 4.1 Évaluation des risques et vulnérabilités liés au climat – Premiers pas de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Titre de la publication et joignez le document | Lien web |
Année de publication ou d’adoption par la collectivité locale |
Limites de l’évaluation par rapport aux limites de la ville (information fournie à la question 0.1) | Explication du choix des limites géographiques lorsque les limites choisies pour l’évaluation diffèrent de celles de la ville. | Auteur principal de l’évaluation | L’évaluation identifie-t-elle des populations vulnérables ? | Zones/secteurs couverts par l’évaluation des risques et des vulnérabilités | Explications |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Champ Texte |
Champ Texte |
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Cette question n’apparait que si vous sélectionnez « Non prévu » à la question 2.0.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Raison | Commentaire |
---|---|
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
|
Champ Texte |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 2.0
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant.
Processus de révision/mise à jour en place | Veuillez détailler le processus de révision/mise à jour mis en place pour votre évaluation des risques et des vulnérabilités liés au climat. |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Pas de changement
La question 2.1 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 4.2.2 Identification des aléas climatiques actuels et futurs et leurs impacts de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Le tableau s’affiche sous la forme de plusieurs lignes par souci de lisibilité. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Risques climatiques | Cet aléa a-t-il significativement impacté votre ville avant 2020 ? | Probabilité d’aléa actuelle | Sévérité actuelle de l’aléa | Impact social général de l’aléa | Principaux équipements/services touchés en général |
---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez Annexe E |
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Veuillez indiquer les populations vulnérables qui sont touchées | Évolution future de la fréquence | Évolution future de l’intensité | Sévérité future de l’aléa attendue | Quand pensez-vous pour la première fois rencontrer ces changements futurs en fréquence et intensité ? | Veuillez décrire les impacts observés jusqu’ici et l’impact de l’aléa attendu dans le futur |
---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant.
Réponse | Décrivez la méthodologie ou le processus utilisé pour identifier les zones les plus vulnérables (p. ex. cartographie des points chauds) |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant.
Réponse | Résumez les résultats de trois scénarios maximum |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant.
Réponse | Détaillez et joignez votre rapport de synthèse de référence |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ texte et pièce jointe |
Question modifiée
La question 2.2 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 4.3.3 Évaluation de la capacité d’adaptation de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Facteurs affectant la capacité à s’adapter | Indiquez si ce facteur renforce ou fragilise la capacité d’adaptation de votre ville | Intensité avec laquelle le facteur renforce ou fragilise la capacité d’adaptation de votre ville | Veuillez expliquer comment le facteur renforce ou fragilise la capacité d’adaptation de votre ville |
---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
Si fragilise :
Si renforce :
|
Champ Texte |
Nouvelle question
Sélectionnez :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 2.3
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Domaine touché par les changements climatiques | Évaluation des risques et des vulnérabilités liés à la santé entreprise | Identifiez les aléas climatiques qui impactent le plus le domaine sélectionné | Identifiez les problèmes de santé liés au climat auxquels est confrontée votre ville | Proximité temporelle des problèmes liés au climat pour le domaine de santé sélectionné | Veuillez indiquer les populations vulnérables qui sont touchées par ces impacts liés au climat | Explications |
---|---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Question modifiée
La question 3.0 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter au chapitre 7 Élaboration d’un plan d’action pour le climat de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Aléas climatiques | Mesure | Nom de la mesure | Avancement de la mesure | Moyens de mise en œuvre | Domaine de bénéfice connexe | Secteurs/Domaines auxquels s’applique la mesure d’adaptation | Description de la mesure et avancement de la mise en œuvre |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Renseigné automatiquement à partir des réponses de la colonne 1 de la question 2.1 |
Sélectionnez dans l’annexe B | Champ Texte |
Sélectionnez :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez dans l’annexe F |
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Champ Texte |
Situation du financement | Source de financement majoritaire | Coût total du projet (devise) | Coût total couvert par la collectivité locale (devise) | Coût total couvert par la source de financement majoritaire (devise) | Lien web |
---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique | Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Méthode | Commentaire |
---|---|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Champ Texte |
Pas de changement (2019 3.1)
La question 3.2 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter au chapitre 7 Élaboration d’un plan d’action pour le climat de la note d’orientation de la GCOM.
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » ou « En cours » à la question 3.2
Question modifiée (2019 3.1a)
La question 3.2a est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 7.2 Considérations principales concernant le développement et la mise en œuvre d’un plan d’action pour le climat au niveau municipal de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Titre de la publication et joignez le document | Lien Web | Secteurs/Domaines couverts par le plan qui traite de l’adaptation aux changements climatiques | Aléas climatiques pris en compte dans le plan qui traite de l’adaptation aux changements climatiques | Année d’adoption par la collectivité locale | Limites du plan par rapport aux limites de la ville (information fournie à la question 0.1) | Si les limites de votre villes sont différentes des limites de votre plan, veuillez expliquer pourquoi | Étape de la mise en œuvre |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Champ texte et pièce jointe |
Champ Texte |
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Sélectionnez :
|
Type de plan | Votre collectivité locale a-t-elle évalué les synergies, les compensations et les bénéfices connexes, le cas échéant, des principales mesures d’atténuation et d’adaptation que vous avez indiquées ? | Décrivez les synergies, les compensations et les bénéfices connexes de cette interaction | Auteur principal du plan | Description du processus d’engagement des parties prenantes | Processus de révision/mise à jour du plan d’adaptation en place Seulement pour les Green Climate Cities (GCC) de l’ICLEI |
---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Sélectionnez :
|
[Ajouter ligne]
Cette question n’apparait que si vous sélectionnez « Non prévu » à la question 3.2.
Pas de changement (2019 3.1b)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Raison | Commentaire |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Question modifiée
La question 3.3 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 6.7 Définition des objectifs d’adaptation de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Objectif d’adaptation | Aléas climatiques concernés par l’objectif d’adaptation | Année cible de l’objectif | Description de l’indicateur utilisé pour suivre l’objectif | Cet objectif est-il aligné sur une exigence d’une autorité de niveau supérieur ?
|
Sélectionnez les initiatives liées à cet objectif d’adaptation que votre ville s’est engagée à atteindre | Commentaire |
---|---|---|---|---|---|---|
Champ Texte |
Sélectionnez tous les choix applicables de l’annexe E |
Champ numérique |
Champ Texte |
Sélectionnez :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Champ Texte |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Réponse | Description du système de suivi et d’évaluation appliqué |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Nouvelle question
Question à réponse libre
Nouvelle question
La réponse à cette question est libre et vous pouvez joindre la documentation de référence.
Les questions de cette section concernent l’inventaire des émissions à l’échelle de votre ville (parfois désignées comme émissions géographiques ou territoriales) recensées par votre ville. Cet inventaire comprend les émissions provenant d’une zone déterminée de la ville, sur laquelle les administrations locales peuvent exercer une certaine influence au travers des politiques et réglementations qu’elles mettent en œuvre.
En sélectionnant Oui ci-dessous, vous indiquez que vous disposez de données relatives aux émissions de gaz à effet de serre et/ou provenant des combustibles du territoire entier de la ville sur lequel la municipalité peut exercer une certaine influence au travers de politiques et réglementations (que l’on appelle parfois émissions « géographiques » ou « territoriales ») à déclarer.
Pas de changement
La question 4.0 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter au chapitre 3 Inventaires des émissions de gaz à effet de serre de la note d’orientation de la GCOM.
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » ou « En cours » à la question 4.0
Pas de changement
La question 4.1 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 3.2 Définition des limites géographiques de l’inventaire de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant :
De | À |
---|---|
Calendrier déroulant | Calendrier déroulant |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » ou « En cours » à la question 4.0
Pas de changement
La question 4.2 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 3.2 Définition des limites géographiques de l’inventaire de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant :
Limites géographiques de l’inventaire par rapport aux limites de la ville (information fournie à la question 0.1) |
Sources/zones exclues | Explication du choix des limites géographiques lorsque les limites de l’inventaire diffèrent de celles de la ville (préciser les limites géographiques de l’inventaire, le PIB et la population). |
---|---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte | Champ Texte |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » ou « En cours » à la question 4.0
Pas de changement
La question 4.3 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 3.5.2 Déclaration des sources de données et des méthodologies de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant :
Protocole principal | Commentaire |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 4.0 et « GPC » à la question 4.3.
Pas de changement
La question 4.3a est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 1.1 GCOM et le Cadre commun de reporting de la note d’orientation de la GCOM.
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » ou « En cours » à la question 4.0
Pas de changement
La question 4.4 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 3.2 Définition des limites géographiques de l’inventaire de la note d’orientation de la GCOM.
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Si votre inventaire est au format GPC, veuillez le joindre ci-dessous. Si vous utilisez l’outil ClearPath, veuillez joindre les deux extraits dans le tableau ci-dessous. Si votre inventaire n’est pas au format du GPC, vous pouvez également le joindre ci-dessous.
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 4.0
Changement mineur
La question 4.5 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 3.6 Calcul et déclaration des émissions par sources de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Format de l’inventaire des émissions | Titre du document et pièce jointe | Facteurs d’émissions utilisés | Potentiel de réchauffement global (sélectionnez le rapport d’évaluation du GIEC pertinent) | Veuillez sélectionner les autres secteurs qui sont inclus dans l’inventaire, le cas échéant | Population de l’année de l’inventaire | Degré de certitude général | Remarque relative au degré de certitude |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez votre réponse dans la liste suivante :
|
Champ texte et pièce jointe |
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
|
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Cette question ne s’affiche que si vous avez répondu « Oui - utiliser le format du cadre commun de reporting » à la question 4.3a OU sélectionné une réponse autre que le « Protocole mondial pour les inventaires des émissions de gaz à effet de serre de dimension territoriale » à la question 4.3.
Pas de changement
La question 4.6a est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 3.6 Calcul et déclaration des émissions par sources de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant :
Secteurs et sous-secteurs | Émissions directes (tonnes métriques CO2e) | Si vous n’avez pas d’émissions directes à déclarer, veuillez sélectionner une notation standard afin d’expliquer pourquoi | Émissions indirectes issues de l’utilisation d’électricité fournie sur le réseau, de chaleur, vapeur ou refroidissement (tonnes métriques CO2e) | Si vous n’avez pas d’émissions indirectes à déclarer, veuillez sélectionner une des propositions afin d’expliquer pourquoi. | Émissions se produisant en dehors des limites géographiques de la ville et découlant des activités au sein de la ville (tonnes métriques CO2e) | Si vous n’avez pas d’émissions produites en dehors des limites géographiques de la ville découlant des activités au sein de la ville à déclarer, veuillez sélectionner une des propositions afin d’expliquer pourquoi. | Veuillez expliquer les sources exclues, identifier les émissions couvertes par un système d’échange de quotas d’émission (SEQE) et faire part de toute autre observation. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Énergie stationnaire > Bâtiments résidentiels | Champ numérique | Sélectionnez :
|
Champ numérique | Sélectionnez :
|
Champ numérique | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Énergie stationnaire > Installations et bâtiments commerciaux | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem |
Énergie stationnaire > Installations et bâtiments institutionnels | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem |
Énergie stationnaire > Installations et bâtiments industriels | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem |
Énergie stationnaire > Agriculture | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem |
Énergie stationnaire > Émissions fugitives | Idem | Idem | Non applicable pour ce sous-secteur | Non applicable pour ce sous-secteur | Idem | Idem | Idem |
Total de l’énergie stationnaire | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem |
Transport > Routier | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem |
Transport > Train | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem |
Transport > Navigation maritime et fluviale | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem |
Transport > Aviation | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem |
Transport > Non routier | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem |
Total du transport | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem | Idem |
Déchets > Élimination des déchets solides | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
Déchets > Traitement biologique | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
Déchets > Incinération et brûlage à l’air libre | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
Déchets > Eaux usées | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
Total des déchets | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
PIUP > Procédés industriels | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
PIUP > Utilisation des produits | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
Total des procédés industriels et utilisation des produits (PIUP) | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
Agriculture, sylviculture et autre utilisation des terres (AFOLU) > Élevage agricole | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem |
Idem |
Agriculture, sylviculture et autre utilisation des terres (AFOLU) > Utilisation des terres | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
Agriculture, sylviculture et autre utilisation des terres (AFOLU) > Autres AFOLU | Idem | Idem | Non applicable pour ce sous-secteur | Non applicable pour ce sous-secteur | Idem | Idem | Idem |
Total AFOLU | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
Production de l’énergie fournie sur le réseau > Production d’électricité uniquement | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
Production de l’énergie fournie sur le réseau > Cogénération | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
Production de l’énergie fournie sur le réseau > Production de chaleur/froid | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
Production de l’énergie fournie sur le réseau > Production locale d’énergies renouvelables | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem | Idem | Idem |
Total de la production totale de l’énergie fournie sur le réseau | Idem | Idem |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Non applicable pour ce sous-secteur |
Idem |
Total des émissions (hors production de l’énergie fournie sur le réseau) | Idem | Idem | Champ numérique | Sélectionnez :
|
Champ numérique | Sélectionnez :
|
Idem |
Cette question ne s’affiche que si vous avez répondu « Global Protocol for Community-Scale Greenhouse Gas Emissions Inventories » à la question 4.3 et « Non - continuer la déclaration en utilisant le format du GPC » à la question 4.3a.
Pas de changement
La question 4.6b est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 3.6 Calcul et déclaration des émissions par sources de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant :
Secteur et Scope (numéro de référence GPC) | Émissions (tonnes métriques CO2e) | Lorsque les données ne sont pas accessibles, veuillez expliquer pourquoi |
---|---|---|
Énergie stationnaire : consommation énergétique – Scope 1 (I.X.1) |
Champ numérique |
Champ Texte |
Énergie stationnaire : consommation énergétique – Scope 2 (I.X.2) |
Champ numérique |
Champ Texte |
Énergie stationnaire : consommation énergétique – Scope 3 (I.X.3) |
Champ numérique |
Champ Texte |
Énergie stationnaire : production d’énergie fournie sur le réseau – Scope 1 (I.4.4) |
Champ numérique |
Champ Texte |
Transport – Scope 1 (II.X.1) |
Champ numérique |
Champ Texte |
Transport – Scope 2 (II.X.2) |
Champ numérique |
Champ Texte |
Transport – Scope 3 (II.X.3) |
Champ numérique |
Champ Texte |
Déchets : déchets produits au sein des limites de la ville – Scope 1 (III.X.1) |
Champ numérique |
Champ Texte |
Déchets : déchets générés au sein des limites de la ville – Scope 3 (III.X.2) |
Champ numérique |
Champ Texte |
Déchets : déchets générés en dehors des limites de la ville – Scope 1 (III.X.3) |
Champ numérique |
Champ Texte |
Procédés industriels et utilisation des produits – Scope 1 (IV) |
Champ numérique |
Champ Texte |
Agriculture, sylviculture et utilisation des terres – Scope 1 (V) |
Champ numérique |
Champ Texte |
TOTAL des émissions (territoriales) de scope 1 |
Champ numérique |
Champ Texte |
TOTAL des émissions de scope 2 |
Champ numérique |
Champ Texte |
TOTAL des émissions de scope 3 |
Champ numérique |
Champ Texte |
TOTAL des émissions de type BASIC |
Champ numérique |
Champ Texte |
TOTAL des émissions de type BASIC+ |
Champ numérique |
Champ Texte |
Cette question ne s’affiche que si vous sélectionnez toute méthodologie autre que « GPC » en réponse à la question 4.3 et « Oui » en réponse à la question 4.0.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Scope | Tonnes métriques CO2e | Niveau de confidentialité | Remarques |
---|---|---|---|
Émissions de scope 1 hors émissions liées à la production d’énergie fournie sur le réseau |
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Émissions de scope 1 liées à la production d’énergie fournie sur le réseau au sein des limites géographiques de la ville |
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Total des émissions de scope 1 (ligne 1 + ligne 2) |
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Total des émissions de Scope 2 |
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Total des émissions (Scope 1 + Scope 2) |
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Total des émissions de Scope 3 |
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Cette question ne s’affiche que si vous répondez « Lignes directrices 2006 du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre » ou « International Standard for Determining Greenhouse Gas Emissions for Cities (UNEP et Banque mondiale) » à la question 4.3.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Secteur GIEC | Secteur | Scope | Émissions (tonnes métriques CO2e) |
---|---|---|---|
Sélectionnez :
| Sélectionnez :
| Sélectionnez :
| Champ numérique |
Cette question ne s’affiche que si vous répondez « Community Protocol for Accounting and Reporting of Greenhouse Gas Emissions (ICLEI) » à la question 4.3 et « Oui » à la question 4.0.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Sources US Community Protocol des États-Unis | Secteur | Scope | Émissions (tonnes métriques CO2e) |
---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Champ numérique |
Cette question ne s’affiche que si vous répondez « Méthodologie spécifique au pays ou à la région », « Méthodologie spécifique à la ville » ou « Autre, veuillez préciser » à la question 4.3.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Source | Secteur | Scope | Émissions (tonnes métriques CO2e) |
---|---|---|---|
Champ Texte |
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Champ numérique |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 4.0
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Année de l’inventaire servant de référence pour l’objectif | Rapport de synthèse de référence | Rapport d’analyse des écarts relatifs aux données | Documentation de référence de la concertation des parties prenantes pour cette inventaire, incluant le processus et les résultats de la consultation. |
---|---|---|---|
Champ numérique | Champ texte et pièce jointe | Champ texte et pièce jointe | Champ texte et pièce jointe |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 4.0
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Évolution concernant les émissions | Raison de l’évolution | Veuillez expliquer et quantifier les évolutions au niveau des émissions. |
---|---|---|
Sélectionnez :
| Si vous avez répondu « Augmentation » ou « Diminution » :
| Champ Texte |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 4.0
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Réponse | Veuillez fournir un résumé et joindre votre inventaire des émissions liées à la consommation, le cas échéant |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ texte et pièce jointe |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant.
Quelles catégories de consommation la stratégie couvre-t-elle ? | Réponse | Veuillez apporter plus de détails sur la stratégie ou fournir un lien |
---|---|---|
Alimentation |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Construction | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Transports | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Habillement et textiles | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Électronique | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Aviation | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 4.0
Pas de changement (2019 4.11)
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 4.12.
Pas de changement (2019 4.11a)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Nom du responsable chargé de la vérification et pièce jointe du certificat de vérification | Année de vérification | Explications |
---|---|---|
Champ texte et pièce jointe | Champ numérique | Champ Texte |
Cette question ne s’affiche que si vous avez répondu « Non prévu » ou « Prévu dans les deux années à venir » à la question 4.12.
Pas de changement (2019 4.11b)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Raison | Remarques |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Pas de changement (2019 4.12)
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Date de début de l’inventaire | Date de fin de l’inventaire | Portée/limites géographiques couvertes | Émissions précédentes (tonnes métriques CO2e) | Cet inventaire est-il l’inventaire annuel de référence ? | Méthodologie | Nom du document et joignez votre inventaire | Remarques |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Champ Date | Champ Date | Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Champ numérique | Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Champ texte et pièce jointe | Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 4.0
Pas de changement (2019 4.13)
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 4.14.
Pas de changement (2019 4.13a)
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Date de début de l’inventaire | Date de fin de l’inventaire | Scope/limites géographiques couvertes | Émissions précédentes (tonnes métriques CO2e) | Émissions revues (tonnes métriques CO2e) | Méthodologie mise à jour | Nom du document et joignez votre nouvel inventaire | Raison expliquant la modification du calcul |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Champ Date |
Champ Date |
Sélectionnez :
|
Champ numérique |
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Champ texte et pièce jointe |
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Nouvelle question
La question 4.15 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives aux déclarations pour cette question, veuillez vous reporter à la section 3.5 Calcul et déclaration des émissions - Aperçu de la note d’orientation de la GCOM (GCoM Guidance Note) .
Veuillez compléter le tableau suivant. Le tableau s’affiche sous la forme de plusieurs lignes par souci de lisibilité. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Sous-secteur applicable | Catégorie | Type de combustible ou activité | Source du facteur d’émission | Gaz |
---|---|---|---|---|
Sélectionnez : dans l’annexe G |
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez : Annexe H |
Champ Texte | Sélectionnez :
|
Valeur du facteur d'émissions | Unité du facteur d’émission (numérateur) | Unité du facteur d’émission (dénominateur) | Niveau d’activité (par dénominateur d’unité de facteur d’émission) | Commentaire |
---|---|---|---|---|
Champ numérique | Sélectionnez :
|
Champ Texte | Champ numérique | Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Pas de changement
La question 5.0 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter au chapitre 6 Définition des objectifs de la note d’orientation de la GCOM.
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Cette question ne s’affiche que si vous sélectionnez « Objectif (absolu) d’émissions de l’année de référence » en réponse à la question 5.0
Question modifiée
La question 5.0a est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 6.3 Choisir le type d’objectif de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Secteur | Quand certaines sources diffèrent de celles présentes dans l’inventaire, expliquez ces ajouts/exclusions | Limites géographiques de l’objectif comparées aux limites de la ville (renseigné à la question 0/1) | Année de référence | Année d’introduction de l’objectif | Émissions de l’année de référence (tonnes métriques de CO2e) | Objectif de réduction en pourcentage |
---|---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique |
Année cible | émissions absolues à l’année ciblée en tonnes métriques de CO2 (Auto-calculé) |
Pourcentage de l’objectif atteint à l’heure actuelle | Cet objectif est-il aligné sur la hausse mondiale de 1,5-2 °C prévue par l’Accord de Paris ? | Sélectionnez les initiatives que cet objectif soutient | Cet objectif est-il aligné sur une exigence d’une autorité infranationale de niveau supérieur (à votre ville) ? | Veuillez décrire votre objectif. Si votre pays a une contribution déterminée au niveau national (CDN) et que l’objectif de votre ville est moins ambitieux que le CDN, veuillez expliquer pourquoi. |
---|---|---|---|---|---|---|
Champ numérique | Champ numérique auto-calculé | Champ numérique | Sélectionnez :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Cette question n’apparait que si vous répondez « Objectif de niveau déterminé » à la question 5.0.
Question modifiée
La question 5.0b est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 6.3 Choisir le type d’objectif de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Secteur | Quand certaines sources diffèrent de celles présentes dans l’inventaire, expliquez ces ajouts/exclusions | Limites géographiques de l’objectif comparées aux limites de la ville (renseigné à la question 0/1) | Année d’introduction de l’objectif | Année cible | Population projetée pour l’année cible |
---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique |
Objectif d’émissions absolues de l’année cible (tonnes métriques CO2e) | Pourcentage de l’objectif atteint | Cet objectif est-il aligné sur la hausse mondiale de 1,5-2 °C prévue par l’Accord de Paris ? | Sélectionnez les initiatives que cet objectif soutient | Cet objectif est-il aligné sur une exigence d’une autorité de niveau supérieur ? | Veuillez décrire votre objectif. Si votre pays a une contribution déterminée au niveau national (CDN) et que l’objectif de votre ville est moins ambitieux que le CDN, veuillez expliquer pourquoi. |
---|---|---|---|---|---|
Champ numérique | Champ numérique | Sélectionnez :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Cette question ne s’affiche que si vous sélectionnez « Objectif d’intensité par rapport à une année de référence » en réponse à la question 5.0.
Question modifiée
La question 5.0c est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 6.3 Choisir le type d’objectif de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Le tableau s’affiche sous la forme de plusieurs lignes par souci de lisibilité. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Secteur | Quand certaines sources diffèrent de celles présentes dans l’inventaire, expliquez ces ajouts/exclusions | Limites géographiques de l’objectif comparées aux limites de la ville (renseigné à la question 0/1) | Année de référence | Année d’introduction de l’objectif | Unité d’intensité (émissions par) | Émissions de l’année de référence par unité d’intensité (tonnes métriques CO2e par dénominateur) | Émissions de l’année de référence (tonnes métriques de CO2e) |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ numérique | Champ numérique | Sélectionnez :
|
Champ numérique | Champ numérique |
Objectif de réduction en pourcentage de l’intensité des émissions | Année cible | émissions absolues à l’année ciblée en tonnes métriques de CO2 | Pourcentage de l’objectif atteint | Cet objectif est-il aligné sur la hausse mondiale de 1,5-2 °C prévue par l’Accord de Paris ? | Sélectionnez les initiatives que cet objectif soutient | Cet objectif est-il aligné sur une exigence d’une autorité de niveau supérieur ? | Veuillez décrire votre objectif. Si votre pays a une contribution déterminée au niveau national (CDN) et que l’objectif de votre ville est moins ambitieux que le CDN, veuillez expliquer pourquoi. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique | Sélectionnez :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Cette question ne s’affiche que si vous sélectionnez « Objectif (courant) par rapport à un scénario de référence » en réponse à la question 5.0.
Question modifiée
La question 5.0d est requise pour la Convention mondiale des maires.
Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting
pour cette question, veuillez vous reporter à la section
6.3
Choisir le type d’objectif de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Le tableau s’affiche sous la forme de plusieurs lignes par souci de lisibilité. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Secteur | Quand certaines sources diffèrent de celles présentes dans l’inventaire, expliquez ces ajouts/exclusions | Limites géographiques de l’objectif comparées aux limites de la ville (renseigné à la question 0/1) | Année de référence | Année d’introduction de l’objectif | Émissions de l’année de référence (tonnes métriques de CO2e) | Année cible | Estimation de émissions absolues courantes pour l’année cible (tonnes métriques CO2e) |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique |
Objectif de réduction en pourcentage des émissions courantes | Pourcentage de l’objectif atteint | Cet objectif est-il aligné sur la hausse mondiale de 1,5-2 °C prévue par l’Accord de Paris ? | Veuillez décrire l’objectif et les méthodologies et paramètres de modélisation utilisés pour le définir | Sélectionnez les initiatives que cet objectif soutient | Cet objectif est-il aligné sur une exigence d’une autorité de niveau supérieur ? | Veuillez décrire votre objectif. Si votre pays a une contribution déterminée au niveau national (CDN) et que l’objectif de votre ville est moins ambitieux que le CDN, veuillez expliquer pourquoi. |
---|---|---|---|---|---|---|
Champ numérique | Champ numérique | Sélectionnez :
|
Champ Texte | Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Raison | Commentaire |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Cette question ne s’affiche que si vous sélectionnez « Oui – 1,5 °C » ou « Oui – 2 °C » en réponse à « Cet objectif est-il aligné sur... » dans les questions 5.0a, 5.0b, 5.0c ou 5.0d.
Pas de changement
Question à réponse libre.
Veuillez noter que lorsque vous copiez/collez un texte provenant d’un autre document sur la plateforme, la mise en forme n’est pas conservée.
Cette question n’apparait que si vous sélectionnez n’importe qu’elle option sauf « Pas d’objectif » à la question 5.0.
Pas de changement
La question 5.2 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 6.5 Définir le niveau d’ambition de la note d’orientation de la GCOM.
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 5.2.
Pas de changement
La question 5.2a est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 6.5 Définir le niveau d’ambition de la note d’orientation de la GCOM.
Question à réponse libre.
Veuillez noter que lorsque vous copiez/collez un texte provenant d’un autre document sur la plateforme, la mise en forme n’est pas conservée.
Cette question n’apparait que si vous sélectionnez n’importe qu’elle option sauf « Pas d’objectif » à la question 5.0.
Pas de changement
La question 5.3 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 6.5 Définir le niveau d’ambition de la note d’orientation de la GCOM.
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 5.3.
Pas de changement
La question 5.3a est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 6.5 Définir le niveau d’ambition de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Types d’émissions transférables | Émissions économisées (tonnes métriques CO2e) | Quel pourcentage de l’objectif cette unité représente-t-elle ? | Veuillez indiquer l’objectif correspondant et décrire les unités d’émissions transférables, notamment la source des unités transférables. |
---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Champ numérique | Champ numérique | Champ Texte |
Question modifiée
La question 5.4 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter à la section 6.6 Résumé de la déclaration de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Mesure d’atténuation | Nom de la mesure | Moyens de mise en œuvre | Avancement de la mise en œuvre | Estimation de la réduction des émissions (tonnes métriques de CO2e) | Économies d’énergie (MWh) | Production d’énergies renouvelables (MWh) | Échéancier de la réduction/économies/production d’énergie |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez dans l’annexe D | Champ Texte | Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez :
|
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique | Sélectionnez :
|
Domaine de bénéfice connexe | Scope et impact de la mesure | Situation du financement | Coût total du projet | Coût total couvert par la collectivité locale | Source de financement majoritaire | Coût total couvert par la source de financement majoritaire (devise) | Lien du site Internet de la mesure |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez tous les choix applicables de l’annexe F | Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ numérique | Champ numérique | Sélectionnez :
|
Champ numérique | Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Ces colonnes sont complémentaires de la question 5.4 pour les villes du programme Green Climate Cities (GCC) de l’ICLEI
Nom du groupe de parties prenantes | Rôle dans le programme Green Climate Cities (GCC) | Nom des activités d’engagement | Finalité des activités d’engagement | Veuillez joindre la documentation de référence |
---|---|---|---|---|
Champ Texte | Champ Texte | Champ Texte | Champ Texte | Champ texte et pièce jointe |
Pas de changement
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
La question 5.5 est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter au chapitre 7 Élaboration d’un plan d’action pour le climat de la note d’orientation de la GCOM.
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 5.5.
Question modifiée
La question 5.5a est requise pour la Convention mondiale des maires. Pour plus d’informations concernant les dispositions relatives au reporting pour cette question, veuillez vous reporter au chapitre 8 Suivi et reporting de la GCOM de la note d’orientation de la GCOM.
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Titre de la publication et joignez le document | Lien web | Domaines cibles du plan | Année d’adoption par la collectivité locale | Zones couvertes par le plan d’action | Limites du plan par rapport aux limites de la ville (information fournie à la question 0.1) | Si les limites de votre villes sont différentes des limites de votre plan, veuillez expliquer pourquoi |
---|---|---|---|---|---|---|
Champ texte et pièce jointe |
Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ numérique |
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Étape de la mise en œuvre | Votre collectivité locale a-t-elle évalué les synergies, les compensations et les bénéfices connexes, le cas échéant, des principales mesures d’atténuation et d’adaptation que vous avez indiquées ? | Décrivez les synergies, les compensations et les bénéfices connexes de cette interaction | Description du processus d’engagement des parties prenantes |
Votre plan inclut-il des objectifs politiques qui illustrent explicitement l’un des principes suivants ?
Seulement pour les Green Climate Cities (GCC) de l’ICLEI |
Auteur principal du plan | Commentaire |
---|---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte | Champ Texte |
Sélectionnez une des options suivantes :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Cette question ne s’affiche que si vous avez répondu « Non prévu » ou « Prévu dans les deux années à venir » à la question 5.5.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Raison | Commentaire |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Changement mineur
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Opportunité | Décrivez la manière dont la ville maximise cette opportunité |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Nouvelle question
La réponse à cette question est libre et vous pouvez joindre la documentation de référence.
Changement mineur (2019 6.1)
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 6.2.
Question modifiée (2019 6.1a)
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Domaine de collaboration | Type de collaboration | Description de la collaboration |
---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
| Champ Texte |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Entité avec laquelle votre collectivité locale/régionale collabore horizontalement à l’action en faveur du climat. | Description |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Nouvelle question
Question à réponse libre
Question modifiée (2019 6.2)
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Zone du projet | Nom du projet | Étape de l’élaboration du projet |
---|---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Sélectionnez :
|
Situation du financement | Modèle de financement identifié | Description du modèle de financement identifié | Description du projet et joindre la proposition de projet | Coût total du projet | Total des investissements nécessaires (le cas échéant) |
---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Champ Texte Fonction pièce jointe |
Champ numérique |
Champ numérique |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Projets de démonstration/pilotes | Description du projet et lien web |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Changement mineur (2019 6.3)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Financement reçu/assuré pour les projets à faible émission de carbone ou des projets d’adaptation au changement climatique de la part d’une banque de développement | Commentaire |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Changement mineur (2019 6.4)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Fonds pour investir dans des projets d’efficacité énergétique, d’énergies renouvelables ou de réduction de l’empreinte carbone | Commentaire |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Type de fonds | Réponse | Veuillez détailler comment votre ville prend des mesures pour décarboner ses investissements |
---|---|---|
Investissements municipaux, p. ex. se désengager des combustibles fossiles
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte
|
Investissements détenus par la caisse de retraite de la ville, p. ex en s’engageant à se dessaisir des investissements dans les combustibles fossiles et/ou en augmentant les investissements durables. |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Question modifiée (2019 6.8)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Responsable | Le service/l’institution a-t-il la responsabilité d’assurer le suivi ou la mise en œuvre des investissements de la caisse de retraite municipale ? | Commentaire |
---|---|---|
Conseil municipal/représentants élus | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Personnel du département financier de la ville ou du trésor public | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Comité du fonds de pension de la ville |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Autre personnel | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Question modifiée (2019 6.5)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Cotation de crédit | Votre ville a-t-elle une cotation de crédit ? | Agence de cotation | Cotation | Si vous n’avez pas de cotation de crédit, veuillez détailler pourquoi et les mesures prises pour en avoir une |
---|---|---|---|---|
Échelle internationale |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Champ Texte |
Champ Texte |
Échelle nationale |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Champ Texte |
Champ Texte |
Nouvelle question
Question à réponse libre
Question modifiée (2019 6.9)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Réunions/ateliers spéciaux menés ensemble (p. ex. sur la planification de mesures en faveur du climat) | Planification à long terme ou développement de stratégie conjointe (p. ex. sur l’économie verte, soutien aux emplois verts et à l’équité sociale) | Recherche conjointe | Définition ou suivi d’objectif conjoint (p. ex. objectifs environnementaux impactant les entreprises) | Conjointement impliquer les entreprises (p. ex. encourager les entreprises à être écoresponsables, concertations sur les stratégies) | Autres, veuillez préciser | S’ils ne travaillent pas ensemble, veuillez expliquer pourquoi |
---|---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte | Champ Texte |
Question modifiée (2019 6.11)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Nombre de personnes au sein de votre ville qui occupent des emplois verts ou qui sont employées par des industries vertes | Si vous mesurez les emplois verts de votre ville, veuillez également indiquer si vous analysez également les variables démographiques | Si vous analysez les variables démographiques, veuillez préciser quelles variables parmi la liste ci-dessous | Commentaire |
---|---|---|---|
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Champ Texte |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Rendre compte au système national MRV | Commentaire |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Les questions de cette partie concernent les émissions associées aux opérations de votre collectivité locale en tant qu’organisation (parfois désignées comme émissions « municipales » ou « organisationnelles »).
Les questions de cette partie concernent les mesures et objectifs de réduction des émissions associées aux opérations de votre collectivité locale en tant qu’organisation (parfois désignées comme émissions « municipales » ou « organisationnelles »).
En sélectionnant « Oui » ci-dessous, vous indiquez que vous disposez de données relatives aux émissions de gaz à effet de serre et/ou provenant de combustibles liées à l’activité de votre collectivité locale en tant qu’organisation (parfois désignées comme émissions « municipales » ou « organisationnelles »).
Pas de changement
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » ou « En cours » à la question 7.0.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
De | À |
---|---|
Calendrier déroulant | Calendrier déroulant |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » ou « En cours » à la question 7.0.
Pas de changement
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » ou « En cours » à la question 7.0.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Protocole principal | Commentaire |
---|---|
Sélectionnez votre réponse dans la liste suivante :
|
Champ Texte |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » ou « En cours » à la question 7.0.
Pas de changement
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 7.0.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Source | Combustibles | Volume | Unités | Émissions (tonnes CO2e) |
---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez dans l’annexe C |
Champ numérique |
Sélectionnez :
|
Champ numérique |
[Ajouter ligne]
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 7.0.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Total des émissions de Scope 1+ Scope 2 (tonnes métriques CO2e) | Total des émissions de Scope 1 (tonnes métriques CO2e) | Total des émissions de Scope 2 (tonnes métriques CO2e) | Commentaire |
---|---|---|---|
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique | Champ Texte |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 7.0.
Pas de changement
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 7.7.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Sources des émissions de Scope 3 | Émissions (tonnes métriques CO2e) | Commentaire |
---|---|---|
Sélectionnez :
|
Champ numérique |
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Cette question ne s’affiche que si vous avez répondu « Non prévu » ou « Prévu dans les deux années à venir » à la question 7.7.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Raison | Explications |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 7.0.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Évolution concernant les émissions | Raison de l’évolution | Veuillez expliquer et quantifier les évolutions au niveau des émissions. |
---|---|---|
Sélectionnez :
|
Si vous avez répondu « Augmentation » ou « Diminution » :
|
Champ Texte |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 7.0.
Pas de changement
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 7.9.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Nom du responsable chargé de la vérification et pièce jointe du certificat de vérification | Année de vérification | Veuillez expliquer quelles parties de votre inventaire sont vérifiées |
---|---|---|
Champ texte et pièce jointe | Champ numérique | Champ Texte |
Cette question ne s’affiche que si vous avez répondu « Non prévu » ou « Prévu dans les deux années à venir » à la question 7.9.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Raison | Remarques |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Pas de changement
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 8.0.
Question modifiée
Veuillez compléter le tableau suivant. Le tableau s’affiche sous la forme de plusieurs lignes par souci de lisibilité. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Échelle |
Type | Types d’énergie/électricité couverts par l’objectif | Année de référence | Total de l’électricité/de l’énergie renouvelable couvert par l’objectif de l’année de référence
(unité précisée en colonne 3 : Types d’énergie/électricité couverts par l’objectif) |
Pourcentage de l’électricité/de l’énergie renouvelable par rapport au total de l’électricité ou de l’énergie pour l’année de référence |
---|---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez : Énergie :
Électricité :
|
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ Pourcentage |
Année cible | Total de l’électricité/de l’énergie renouvelable couvert par l’objectif pour l’année cible (dans l’unité précisée dans la colonne 3 : Types d’énergie/électricité couverts par l’objectif) |
Pourcentage d’électricité/d’énergie renouvelable par rapport au total de l’électricité ou de l’énergie de l’année cible | Pourcentage de l’objectif atteint | Veuillez préciser la manière dont la ville prévoit d’atteindre ces objectifs et dans quel secteur cet objectif sera mis en œuvre (tous les secteurs d’énergie, électricité, chauffage et refroidissement et/ou transport) |
---|---|---|---|---|
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ Pourcentage |
Champ Pourcentage |
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Cette question ne s’affiche que si vous avez répondu « Non prévu » ou « Prévu » à la question 8.0 .
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Raison | Commentaire |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Changement mineur (2019 8.2)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Source d’électricité | Pourcentage |
---|---|
Charbon |
Champ Pourcentage |
Gaz |
Champ Pourcentage |
Pétrole |
Champ Pourcentage |
Nucléaire |
Champ Pourcentage |
Hydro-électrique |
Champ Pourcentage |
Biomasse |
Champ Pourcentage |
Éolien |
Champ Pourcentage |
Géothermie |
Champ Pourcentage |
Solaire |
Champ Pourcentage |
Autres sources |
Champ Pourcentage |
Total | Champ Auto-calculé |
Année d’application des données |
Sélectionnez :
Menu déroulant : 2000-2020 |
Pas de changement (2019 8.3)
Sélectionnez :
Pas de changement (2019 8.4)
Champ Pourcentage.
Changement mineur (2019 8.5)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Type | Capacité en MW | Commentaire |
---|---|---|
Chauffage/refroidissement urbain issus d’énergies renouvelables | Champ numérique |
Champ Texte |
Énergie solaire photovoltaïque | Champ numérique |
Champ Texte |
Énergie solaire thermique | Champ numérique |
Champ Texte |
Énergie hydraulique | Champ numérique |
Champ Texte |
Éolien | Champ numérique |
Champ Texte |
Autres, veuillez préciser | Champ numérique |
Champ Texte |
Pas de changement (2019 8.6)
Sélectionnez :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 8.5.
Pas de changement (2019 8.6a)
Veuillez compléter le tableau suivant. Le tableau s’affiche sous la forme de plusieurs lignes par souci de lisibilité. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Échelle | Type d’efficacité énergétique couvert par l’objectif | Année de référence | Total de l’énergie consommée/produite couvert par l’objectif de l’année de référence (dans l’unité précisée dans la colonne 2) | Année cible |
---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique |
Total de l’énergie consommée/produite couvert par l’objectif pour l’année cible (dans l’unité précisée dans la colonne 2) | Pourcentage de l’amélioration de l’efficacité énergétique de l’année cible par rapport aux niveaux de l’année de référence | Pourcentage de l’objectif atteint | Plans pour atteindre l’objectif (y compris les informations sur les types d’énergie thermique/électrique) | Veuillez indiquer à quel(s) secteur(s) énergétique(s) l’objectif est applicable (choix multiples). |
---|---|---|---|---|
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique | Champ Texte | Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
[Ajouter ligne]
Cette question ne s’affiche que si vous avez répondu « Non prévu » ou « Prévu » à la question 8.5 .
Pas de changement (2019 8.6b)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Raison | Commentaire |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Type de bâtiment | Total de tonnes d’émissions de CO2 par habitants |
---|---|
Bâtiments commerciaux | Champ numérique |
Municipal | Champ numérique |
Bâtiments résidentiels | Champ numérique |
Bâtiments neufs | Champ numérique |
Tous types de bâtiments | Champ numérique |
Question modifiée
Veuillez compléter le tableau suivant :
Type de bâtiment | Objectif de réduction des émissions | Veuillez détailler et/ou indiquer un lien vers des informations supplémentaires sur l’objectif de réduction des émissions. | Objectif lié à l’efficacité énergétique | Veuillez détailler et/ou indiquer un lien vers des informations supplémentaires sur l’objectif d’efficacité des émissions. |
---|---|---|---|---|
Bâtiments commerciaux | Sélectionnez :
|
Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Municipal | Sélectionnez :
|
Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Bâtiments résidentiels | Sélectionnez :
|
Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Bâtiments neufs | Sélectionnez :
|
Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Tous types de bâtiments | Sélectionnez :
|
Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Question modifiée
Veuillez compléter le tableau suivant :
Réponse | Types de bâtiments concernés par la mesure | Veuillez décrire les normes et/ou indiquer un lien vers des informations supplémentaires. |
---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Champ Texte |
Question modifiée
Veuillez compléter le tableau suivant :
Réponse | Veuillez décrire les normes et/ou indiquer un lien vers des informations supplémentaires. |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Type de bâtiment | Consommation énergétique finale totale (kWh) |
---|---|
Bâtiments commerciaux |
Champ numérique |
Institutionnels |
Champ numérique |
Municipal |
Champ numérique |
Bâtiments résidentiels |
Champ numérique |
Bâtiments neufs |
Champ numérique |
Tous types de bâtiments |
Champ numérique |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Réponse | Bâtiments auxquels s’applique le programme : | Veuillez détailler et/ou indiquer un lien vers des informations supplémentaires sur les programmes. |
---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
|
Champ Texte |
Pas de changement
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Transport de passagers » à la question 10.0.
Changement mineur
Veuillez compléter le tableau suivant :
Mode | Part |
---|---|
Transports motorisés privés | Champ Pourcentage |
Train/Métro/tram | Champ Pourcentage |
Bus (y compris les BHNS) | Champ Pourcentage |
Ferrys/Bateaux fluviaux | Champ Pourcentage |
Marche | Champ Pourcentage |
Vélo | Champ Pourcentage |
Taxis ou véhicules de location | Champ Pourcentage |
Micromobilité | Champ Pourcentage |
Autres | Champ Pourcentage |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Transport de fret » à la question 10.0.
Question modifiée
Veuillez compléter le tableau suivant :
Mode | Part |
---|---|
Moto | Pourcentage |
Véhicules utilitaires légers | Pourcentage |
Véhicules utilitaires à tonnage moyen | Pourcentage |
Poids lourds | Pourcentage |
Rail | Pourcentage |
Voies fluviales | Pourcentage |
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Mode | Nombre de trajets effectués chaque année |
---|---|
Voitures privées | Champ numérique |
Train/Métro/tram | Champ numérique |
Bus (y compris les BHNS) | Champ numérique |
Ferrys/Bateaux fluviaux | Champ numérique |
Marche | Champ numérique |
Vélo | Champ numérique |
Taxis ou véhicules de location | Champ numérique |
Autres | Champ numérique |
Changement mineur (2019 10.5)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Mode de transport | Nombre de véhicules personnels | Nombre de bus | Nombre de véhicules de la flotte municipale (hors bus) | Nombre de véhicules de fret | Nombre de taxis | Taille de la flotte des entreprises du réseau de transport (ex : Uber, Lyft) | Taille du parc automobile destiné à l’autopartage pour les particuliers (p. ex. Car2Go, Drivenow) | Commentaire |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Total du parc de véhicules |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ Texte |
Électriques |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ Texte |
Hybrides |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ Texte |
Hybrides rechargeables |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ Texte |
À hydrogène |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ numérique |
Champ Texte |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Mode | Émissions de GES (CO2e) | Année de l’inventaire (année numérique) |
---|---|---|
Transport de passagers : Voitures privées | Champ numérique | Champ numérique |
Transport de passagers : Transport public (bus) | Champ numérique | Champ numérique |
Transport de passagers : Transport public (système léger sur rail/métro et chemin de fer) | Champ numérique | Champ numérique |
Transport de passagers : Deux-roues ou trois-roues à moteur (ex. moto) | Champ numérique | Champ numérique |
Transport de passagers : Taxi/Entreprises de transport en réseau | Champ numérique | Champ numérique |
Transport de fret | Champ numérique | Champ numérique |
Changement mineur
Veuillez compléter le tableau suivant :
Mode | Nombre de bus | Commentaire |
---|---|---|
Nombre total de bus | Champ numérique |
Champ Texte |
Bus électriques | Champ numérique |
Champ Texte |
Trolleybus électriques | Champ numérique | Champ Texte |
Hybrides | Champ numérique |
Champ Texte |
Hybrides rechargeables | Champ numérique |
Champ Texte |
À hydrogène | Champ numérique |
Champ Texte |
Diesel | Champ numérique |
Champ Texte |
Gaz naturel comprimé (GNC) | Champ numérique |
Champ Texte |
Pas de changement
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 10.7.
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Taille (kilomètres carrés) | Modalités et plans à élargir |
---|---|
Champ numérique | Champ Texte |
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Réponse | Étendue et modalités de la restriction d’accès par poids, type de moteur, hauteur, etc. | Veuillez fournir plus d’informations à propos de la zone réglementée. |
---|---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte | Champ Texte |
Si vous ne disposez pas de bornes de recharge publiques pour les véhicules électriques, saisissez « 0 ».
Changement mineur
Veuillez compléter le tableau suivant :
Type de borne de recharge pour les véhicules électriques | Nombre de bornes de recharge | Nombre de bornes de recharge dans votre zone métropolitaine | Commentaire |
---|---|---|---|
Recharge rapide 43 kW et supérieure | Champ numérique | Champ numérique | Champ Texte |
Recharge rapide 7-22 kW | Champ numérique | Champ numérique | Champ Texte |
Recharge lente 3 kW ou inférieure | Champ numérique | Champ numérique | Champ Texte |
Tous les types | Champ numérique | Champ numérique | Champ Texte |
Pas de changement
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 10.11.
Pas de changement
Champ numérique
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 10.11.
Pas de changement (2019 10.14)
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Nombre de jours où la qualité de l’air est supérieure aux normes des indices de qualité de l’air de votre ville | Unité |
---|---|
Champ numérique | Sélectionnez :
|
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 10.11.
Question modifiée (2019 10.15)
Veuillez compléter le tableau suivant.
Polluant | Durée moyenne | Années les plus récentes disponibles (sélectionnez les années) | Année la plus récente disponible (ug/m3) | Deuxième année la plus récente disponible (ug/m3) | Troisième année la plus récente disponible (ug/m3) |
---|---|---|---|---|---|
PM2.5 | Moyenne (annuelle) d’une année | Sélectionnez toutes les réponses applicables : 2000 -2020 |
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique |
PM2.5 | Moyenne maximale sur 24 h | Sélectionnez toutes les réponses applicables : 2000 -2020 |
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique |
PM10 | Moyenne (annuelle) d’une année | Sélectionnez toutes les réponses applicables : 2000 -2020 |
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique |
PM10 | Moyenne maximale sur 24 h | Sélectionnez toutes les réponses applicables : 2000 -2020 |
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique |
NO2 | Moyenne (annuelle) d’une année | Sélectionnez toutes les réponses applicables : 2000 -2020 |
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique |
O3 | Moyenne maximale quotidienne sur 8 heures | Sélectionnez toutes les réponses applicables : 2000 -2020 |
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique |
SO2 | Moyenne maximale sur 24 h | Sélectionnez toutes les réponses applicables : 2000 -2020 |
Champ numérique | Champ numérique | Champ numérique |
Nombre de stations de mesure | Fréquence des mesures (p. ex. toutes les heures, tous les jours) | Où peut-on accéder aux données ? | À qui appartient les données ? | Accessible au public ? | Intégralité des données (%) |
---|---|---|---|---|---|
Champ numérique | Champ Texte | Champ Texte | Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ Pourcentage |
Champ numérique | Champ Texte | Champ Texte | Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ Pourcentage |
Champ numérique | Champ Texte | Champ Texte | Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ Pourcentage |
Champ numérique | Champ Texte | Champ Texte | Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ Pourcentage |
Champ numérique | Champ Texte | Champ Texte | Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ Pourcentage |
Champ numérique | Champ Texte | Champ Texte | Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ Pourcentage |
Champ numérique | Champ Texte | Champ Texte | Champ Texte | Sélectionnez :
|
Champ Pourcentage |
Pas de changement (2019 10.16)
Question à réponse libre.
Veuillez noter que lorsque vous copiez/collez un texte provenant d’un autre document sur la plateforme, la mise en forme n’est pas conservée.
Pas de changement
Champ numérique.
Changement mineur
Veuillez compléter le tableau suivant :
Population | Commentaire |
---|---|
Champ numérique | Champ Texte |
Question modifiée
Veuillez compléter le tableau suivant :
Le nombre de repas | Tonnes servies ou vendues | Commentaire | |
Nombre total de repas et de tonnes qui sont servis ou vendus dans le cadre de programmes gérés par votre ville | Champ numérique | Champ numérique | Champ Text |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Groupes alimentaires | Tonnes servies ou vendues | Commentaire |
---|---|---|
Légumes |
Champ numérique | Champ Texte |
Fruit | Champ numérique | Champ Texte |
Produits laitiers | Champ numérique | Champ Texte |
Céréales complètes | Champ numérique | Champ Texte |
Tubercules ou racines riches en féculents | Champ numérique | Champ Texte |
Sources protéiques ; précisez la source (viande, œufs, poisson et plantes) dans le champ « Commentaire » | Champ numérique | Champ Texte |
Graisses ajoutées | Champ numérique | Champ Texte |
Aliments avec sucre ajouté | Champ numérique | Champ Texte |
Question modifiée (2019 12.2)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Type de consommation | Volume | Année d’application des données | Commentaire |
---|---|---|---|
Consommation de viande par habitant (kg/an) | Champ numérique |
Sélectionnez
Menu déroulant :
2000-2020 |
Champ Texte |
Consommation de produits laitiers par habitant (kg/an) | Champ numérique |
Sélectionnez
Menu déroulant :
2000-2020 |
Champ Texte |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Superficie des surfaces agricoles potentielles au sein des limites municipales (km2) | Commentaire |
---|---|
Champ numérique | Champ Texte |
Pas de changement (2019 12.4)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Réponse | Veuillez décrire le résultat escompté de la politique |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Question modifiée (2019 12.5)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Réponse | Mesure mise en œuvre | Veuillez détailler ou fournir un lien vers plus d’informations sur les mesures prises par votre ville pour améliorer l’accès à l’alimentation durable. |
---|---|---|
Est-ce que vous subventionnez les fruits et légumes frais ? |
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Est-ce que vous taxez ou interdisez l’alimentation à empreinte carbone élevée (viande, produits laitiers, ultra-transformée) ? | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Utilisez-vous des mécanismes de régulation pour limiter la publicité des aliments à empreinte carbone élevée (viande, produits laitiers, produits ultra-transformés) ? | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Est-ce que vous incitez les commerçants de fruits et légumes frais à choisir des emplacements favorables ? | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Volume total annuel de déchets alimentaires en tonnes | Commentaire |
---|---|
Champ numérique | Champ Texte |
Nouvelle question
Veuillez compléter le tableau suivant :
Pourcentage de la population touchée par l’insécurité alimentaire | Commentaire |
---|---|
Champ Pourcentage | Champ Texte |
Question modifiée
Veuillez compléter le tableau suivant :
Quantité de déchets solides générés (tonnes/an) | Année d’application des données | Veuillez décrire la méthodologie utilisée pour calculer la quantité annuelle de déchets solides générés dans votre ville |
---|---|---|
Champ numérique |
Sélectionnez :
Menu déroulant : 2000-2020 |
Champ Texte |
Pas de changement
Champ numérique
Pas de changement
Champ numérique
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Volume total de déchets solides collecté (tonnes/an) | |
---|---|
Total |
Champ numérique |
Bâtiments résidentiels |
Champ numérique |
Bâtiments commerciaux |
Champ numérique |
Industrie | Champ numérique |
Déchets de démolition et construction | Champ numérique |
Autres | Champ numérique |
Pas de changement
Veuillez compléter le tableau suivant :
Traitement des déchets | Tonnes/an |
---|---|
Réutilisation | Champ numérique |
Recyclage | Champ numérique |
Compost | Champ numérique |
Digestion anaérobie | Champ numérique |
Incinération ou autre forme de traitement thermique | Champ numérique |
Brûlage à l’air libre | Champ numérique |
Décharge contrôlée | Champ numérique |
Décharge non contrôlée | Champ numérique |
Autres | Champ numérique |
Pas de changement
Veuillez joindre le document demandé ici.
Question modifiée
Veuillez compléter le tableau suivant :
Votre ville a-t-elle mis en place au moins un des éléments suivants ? | Réponse | Veuillez détailler et/ou fournir un lien vers plus d’informations sur toutes initiatives, politiques ou réglementation proposées |
---|---|---|
Interdictions ou restrictions des produits à usage unique ou non recyclables | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Incitations financières ou frais de collecte des déchets sur la base du volume | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Tri des déchets obligatoire | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Objectif(s) de réduction de l’élimination des déchets alimentaires (décharge et incinération) | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Enfouissement sanitaire avec système de gestion des gaz de décharge et de captation du lixiviat | Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Changement mineur
Sélectionnez toutes les réponses applicables :
Pas de changement (2019 14.2)
Champ Pourcentage.
Pas de changement (2019 14.3)
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 14.2.
Question modifiée (2019 14.3a)
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Facteurs de risque en matière de sécurité de l’eau | Échéance prévue | Estimation de l’ampleur de l’impact potentiel | Probabilité estimée de l’impact | Description du risque |
---|---|---|---|---|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Cette question n’apparait que si vous répondez « Non » à la question 14.2.
Pas de changement (2019 14.3b)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Raison | Explications |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 14.2.
Pas de changement (2019 14.4)
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Risques | Mesure d’adaptation | Avancement de la mesure | Description de la mesure et avancement de la mise en œuvre |
---|---|---|---|
Rempli à partir de la question 14.2 |
Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
[Ajouter ligne]
Pas de changement (2019 14.5)
Sélectionnez l’une des possibilités suivantes :
Cette question n’apparait que si vous répondez « Oui » à la question 14.4.
Pas de changement (2019 14.5a)
Veuillez compléter le tableau suivant. Vous pouvez y ajouter des lignes à l’aide du bouton « Ajouter ligne » au bas du tableau.
Titre de la publication et joignez le document | Année d’adoption par la collectivité locale | Lien web | Cette stratégie inclut-elle des services d’assainissement ? | Étape de la mise en œuvre |
---|---|---|---|---|
Champ texte et pièce jointe | Champ numérique | Champ Texte | Sélectionnez :
|
Sélectionnez :
|
[Ajouter ligne]
Cette question n’apparait que si vous répondez « Non » à la question 14.4.
Pas de changement (2019 14.5b)
Veuillez compléter le tableau suivant :
Raison | Explications |
---|---|
Sélectionnez :
|
Champ Texte |
CDP fait référence à CDP Worldwide, un organisme caritatif agréé enregistré auprès de la Commission caritative d’Angleterre et du Pays de Galles sous le numéro 1122330 et avec le numéro de société 05013650. Les termes « nous », « notre » et « nos » dans les présentes conditions font référence à CDP.
C40 City fait référence à une ville membre ou affiliée au C40 Cities Climate Leadership Group administré par le C40 Cities Climate Leadership Group, Inc. (« C40 ») et identifiée comme telle sur le tableau de bord en ligne de CDP.
Échéance signifie le 26 août 2020 (sauf indication contraire de CDP).
Ville GCOM signifie une ville signataire de la Convention mondiale des maires pour le climat et l’énergie (« GCoM ») et identifiée comme telle sur le tableau de bord en ligne de CDP.
ICLEI signifie ICLEI Local Governments for Sustainability (collectivités locales pour le développement durable), Secrétariat mondial.
Données personnelles fait référence aux données liées à un individu qui peut être identifié à partir des données, comme le nom d’une personne ou son intitulé de poste.
Questionnaire fait référence au Questionnaire Cities 2020. Il contient des questions communes à toutes les villes ainsi que des questions à l’initiative de nos partenaires, dont C40, GCoM et ICLEI.
Ville participante fait référence à la ville qui répond au Questionnaire. Les termes « vous » et « votre/vos » dans les présentes conditions font référence à la ville participante.
Les parties des présentes conditions sont CDP et la Ville participante.
Ce sont les conditions qui s’appliquent lorsque vous soumettez les réponses au Questionnaire. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions, veuillez envoyer un courriel à [email protected] pour en discuter avec nous.
Général. En répondant au Questionnaire, vous devrez indiquer si vous souhaitez que vos réponses soient rendues publiques ou pas, sauf si vous êtes une ville GCOM auquel cas vos réponses ne peuvent être que publiques. Nous vous encourageons vivement à rendre vos réponses publiques.
Lorsque vous répondez au Questionnaire, il est de votre responsabilité de vérifier que les données que vous soumettez par le biais de parties tierces (p. ex. Google Environmental Insights Explorer, GCOM, portail de données du WRI ou City Inventory Reporting and Information System (CIRIS) du C40) sont complètes et correctes.
Date limite des réponses. Vous devez nous soumettre vos réponses en utilisant notre système de réponses en ligne avant l’Échéance pour s’assurer qu’elles sont éligibles à la notation et à l’inclusion dans les rapports.
Réponses publiques. Si vous acceptez que vos réponses soient rendues publiques, nous pouvons les utiliser, conformément à notre mission caritative, comme suit :
(a) dès que CDP les a reçues, les mettre à disposition de nos partenaires (dont C40, GCOM et ICLEI), rédacteurs de rapport et de toutes autres parties que nous jugeons appropriées ;
(b) les rendre publiques sur www.cdp.net et par le biais de notre Portail de données ouvertes (https://data.cdp.net/) et ensuite, les conserver et les préserver indéfiniment sur nos serveurs ;
(c) les rassembler dans les bases de données CDP et les mettre à la disposition, sous leurs formes originales, modifiées ou adaptées, des organisations commerciales (contre rémunération ou autrement) et non commerciales ;
(d) les fusionner avec des informations sur la Ville participante provenant d’autres sources publiques ;
(e) les utiliser de toutes autres manières en accord avec notre mission caritative.
Réponses non publiques. Si vos réponses ne sont pas publiques, nous pouvons utiliser les données soumises comme suit :
(a) pour toutes les villes, dès que CDP les a reçues, les mettre à la disposition des sociétés de notre groupe et des sociétés autorisées à fonctionner en utilisant le nom et la marque CDP (par exemple, CDP North America, Inc. et CDP Europe AISBL), de nos pays partenaires, partenaires de recherche, partenaires de gestion des données, rédacteurs de rapport et partenaires de notation (chacun de temps en temps) :
(i) pour noter vos réponses ; et
(ii) pour tout autre usage au sein de leurs organisations mais pas à des fins de publication, sauf si des données issues de vos réponses ont été rendues anonymes ou agrégées de telle manière que l’effet est une anonymisation. CDP et ses représentants feront tout ce qui est raisonnablement possible pour préserver la confidentialité des données dans vos réponses ;
(b) pour toutes les villes, dès que CDP les a reçues, les mettre à la disposition de l’ICLEI pour tout usage au sein de leur organisation. ICLEI sera habilité à les mettre à la disposition de ses rédacteurs de rapport mais ne pourra pas publier ou rendre disponibles des données tirées de vos réponses sauf si elles ont été rendues anonymes ou agrégées de telle manière que l’effet est une anonymisation. ICLEI et ses rédacteurs de rapport doivent faire tout ce qui est raisonnablement possible pour préserver la confidentialité des données dans vos réponses ; et
(b) pour les C40 Cities, dès que le CDP les a reçues, les mettre à la disposition du réseau C40 pour tout usage au sein de leur organisation. Le réseau C40 peut les mettre à la disposition de ses rédacteurs de rapport mais ne pourra pas publier ou rendre disponibles des données tirées de vos réponses sauf si elles ont été rendues anonymes ou agrégées de telle manière que l’effet est une anonymisation. Le réseau C40 et ses rédacteurs de rapport feront tout ce qui est raisonnablement possible pour préserver la confidentialité des données dans vos réponses.
Modification de vos réponses. Vous pouvez modifier, à tout moment avant le 31 décembre 2020, les réponses que vous avez envoyées, mais notez que tout changement apporté à vos réponses après l’Échéance peut ne pas se refléter dans les scores ou rapport.
Notation des réponses. Nous pouvons noter vos réponses au Questionnaire si vous les envoyez en utilisant notre système de réponse en ligne.
Publication et utilisation des scores. Si vos réponses sont notées et si vous recevez le score A, nous pouvons le faire connaitre publiquement et le publier. Si vous ne recevez pas le score A, nous ne dévoilerons votre score qu’à vous-même et qu’aux sociétés de notre groupe, sociétés autorisées à fonctionner en utilisant le nom et la marque CDP (par exemple, CDP North America, Inc. et CDP Europe AISBL), nos partenaires de déclaration (dont ICLEI, C40 et GCOM), partenaires de recherche, rédacteurs de rapport et partenaires de notation ; dans chaque cas, pour une utilisation uniquement au sein de leur organisation et non pas à des fins de publication.
Propriété. Tous les droits de propriété intellectuelle sur vos réponses seront détenus par vous ou vos concédants.
Licence. Vous nous accordez, ou nous procurez, une licence perpétuelle, irrévocable, non exclusive, cessible, mondiale, libre de redevance et pouvant donner lieu à l'octroi d'une sous-licence, pour utiliser vos réponses – et tous les droits d’auteur et droits sur les bases de données dans vos réponses – conformément à ce qui a été indiqué dans les présentes conditions.
Vous confirmez que :
(a) vous avez autorisé la personne nous soumettant les réponses à le faire ;
(b) vous avez obtenu tous les consentements et autorisations nécessaires pour nous soumettre les réponses ; et
(c) les réponses que vous soumettez :
(i) n’enfreignent pas les droits d’une partie tierce (y compris les droits à la vie privée, les droits de propriété intellectuelle ou de publicité) ;
(ii) ne diffament pas une partie tierce ; et
(iii) ne contiennent aucune Données personnelles sauf le nom et le rôle du responsable de la Ville participante (à la question 0.3).
Nous n’excluons pas ou ne limitons pas d’aucune manière notre responsabilité à votre égard lorsque cela irait à l’encontre des lois. Cela comprend la responsabilité en cas de mort ou de dommage corporel causés par notre négligence ou la négligence de nos employés, représentants ou sous-traitants, par la fraude ou des déclarations frauduleuses.
Nous ne pouvons être tenus pour responsable de pertes commerciales. Sous réserve des présentes conditions, en aucun cas CDP n’encoure de responsabilité envers vous pour pertes de revenus, de bénéfices ou d’activité, pour interruption d’activité, pertes d’opportunités commerciales, pertes de clientèle, perte de réputation, ou pour perte, détérioration ou corruption de données ou de logiciels, ou pour toutes pertes ou dommages consécutifs ou indirects.
Exclusion de responsabilité. Sous réserve des présentes conditions, en aucun cas CDP n’encoure de responsabilité envers vous concernant le contenu de vos réponses ou leur soumission à CDP, notre utilisation de vos réponses, notre publication de votre score A et/ou l’utilisation de vos réponses ou de votre score A par une tierce partie.
Exclusion de responsabilité. Sous réserve des présentes conditions, la responsabilité totale de CDP envers vous sera, en toutes circonstances, limitée à 625 £.
Nous pouvons transférer nos droits à quelqu’un d’autre. Nous pouvons transférer nos droits et obligations à une autre organisation aux termes des présentes conditions.
Personne d'autre n'a de droits en vertu des présentes conditions. Les présentes conditions sont entre vous et nous. Aucune autre personne n’aura de droit à faire appliquer les présentes conditions.
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Variation. CDP se réserve le droit, à tout moment, de modifier les présentes conditions Ces changements seront effectifs immédiatement ou à tout autre moment décidé par CDP. En cas de changements substantiellement défavorables, vous pouvez demander à retirer vos réponses dans les 30 jours suivant la réception de la notification de ces changements.
Si un tribunal estime qu’une partie des présentes conditions est illégale, le reste demeurera en vigueur. Chacun des paragraphes des présentes conditions s’applique séparément. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l’un ou plusieurs d’entre eux sont illégaux, les paragraphes restants demeureront pleinement applicables.
Loi applicable et compétence. Les présentes conditions sont régies par la loi anglaise et vous et nous acceptons de reconnaitre la compétence exclusive des tribunaux anglais pour résoudre tout différend ou toute demande découlant des présentes conditions ou en lien avec ces dernières ou de leur objet ou de leur formation.
Langue. Si les présentes conditions sont traduites dans une autre langue que l’anglais, la version en langue anglaise prévaut.
AED Dirham des Émirats arabes unis
AFN Afghani
ALL Lek
AMD Dram
ANG Florin des Antilles néerlandaises
AOA Kwanza
ARS Peso argentin
AUD Dollar australien
AWG Florin arubais
AZN Manat azerbaïdjanais
BAM Mark convertible
BBD Dollar de la Barbade
BDT Taka
BGN Lev bulgare
BHD Dinar de Bahreïn
BIF Franc burundais
BMD Dollar des Bermudes
BND Dollar de Brunei
BOB Boliviano
BOV MVDOL bolivien (code des fonds)
BRL Réal
BSD Dollar des Bahamas
BTN Ngultrum
BWP Pula
BYR Rouble biélorusse
BZD Dollar de Bélize
CAD Dollar canadien
CDF Franc congolais
CHE WIR Euro (monnaie complémentaire)
CHF Franc suisse
CHW WIR Franc (monnaie complémentaire)
CLF Unidad de fomento chilienne (code des fonds)
CLP Peso chilien
CNY Yuan renminbi
COP Peso colombien
COU Unidad de Valor Real
CRC Colon du Costa Rica
CUP Peso cubain
CVE Escudo du Cap-Vert
CYP Livre chypriote
CZK Couronne tchèque
DJF Franc de Djibouti
DKK Couronne danoise
DOP Peso dominicain
DZD Dinar algérien
EEK Couronne estonienne
EGP Livre égyptienne
ERN Nakfa
ETB Birr
EUR Euro
FJD Dollar des Fidji
FKP Livre des Falkland
GBP Livre sterling
GEL Lari
GHS Cedi ghanéen
GIP Livre de Gibraltar
GMD Dalasi
GNF Franc guinéen
GTQ Quetzal
GYD Dollar du Guyana
HKD Dollar de Hong Kong
HNL Lempira
HRK Kuna
HTG Gourde
HUF Forint
IDR Rupiah
ILS Shekel
INR Roupie indienne
IQD Dinar iraquien
IRR Rial iranien
ISK Couronne islandaise
JMD Dollar jamaïcain
JOD Dinar jordanien
JPY Yen
KES Shilling kényan
KGS Som
KHR Riel
KMF Franc comorien
KPW Won nord-coréen
KRW Won sud-coréen
KWD Dinar koweïtien
KYD Dollar des Îles Caïmans
KZT Tenge
LAK Kip
LBP Livre libanaise
LKR Roupie sri-lankaise
LRD Dollar libérien
LSL Loti
LYD Dinar libyen
MAD Dirham marocain
MDL Leu moldave
MGA Ariary
MKD Denar
MMK Kyat
MNT Tugrik
MOP Pataca
MRO Ouguiya
MTL Lire maltaise
MUR Roupie mauricienne
MVR Rufiyaa
MWK Kwacha du Malawi
MXN Peso mexicain
MXV Mexican Unidad de Inversion (UDI) (code des fonds)
MYR Ringgit
MZN Metical
NAD Dollar namibien
NGN Naira
NIO Cordoba oro
NOK Couronne norvégienne
NPR Roupie népalaise
NZD Dollar néo-zélandais
OMR Rial d’Oman
PAB Balboa
PEN Nouveau sol
PGK Kina
PHP Peso philippin
PKR Roupie pakistanaise
PLN Zloty
PYG Guarani
QAR Riyal du Qatar
RON Leu roumain
RSD Dinar serbe
RUB Rouble russe
RWF Franc rwandais
SAR Riyal saoudien
SBD Dollar des Îles Salomon
SCR Roupie seychelloise
SDG Livre soudanaise
SEK Couronne suédoise
SGD Dollar de Singapour
SHP Livre de Sainte-Hélène
SKK Couronne slovaque
SLL Leone
SOS Shilling somalien
SRD Dollar surinamais
STD Dobra
SYP Livre syrienne
SZL Lilangeni
THB Baht
TJS Somoni
TMM Manat turkmène
TND Dinar tunisien
TOP Pa’anga
TRY Livre turque
TTD Dollar de Trinité-et-Tobago
TWD Nouveau dollar de Taïwan
TZS Shilling tanzanien
UAH Hryvnia
UGX Shilling ougandais
USD Dollar des Étsts-Unis
UYU Peso uruguayen
UZS Sum
VEB Bolivar fuerte
VND Dông
VUV Vatu
WST Tala
XAF Franc CFA (BEAC)
XAG Argent (Once d’argent)
XAU Or (Once d’or)
XBA Unité composite européenne (EURCO)
XBB Unité monétaire européenne (E.M.U.-6)
XOF Franc CFA d’Afrique de l’Ouest
ZAR Rand d’Afrique du Sud
Aucune mesure initiée actuellement
Cartographie des risques
Cartographie et imagerie thermiques
Cartographie des risques de glissement de terrain
Modélisation de la montée du niveau de la mer
Surveillance de la biodiversité
Surveillance des risques en temps réel
Gestion de crise, comprenant des systèmes d’évacuation et d’alerte
Préparation publique (y compris des exercices pratiques/exercice d’évacuation)
Formation/engagement de la population
Projets et politiques visant les plus vulnérables
Programmes de vaccination/dépistage des maladies à transmission vectorielle
Mesures de prévention des maladies
Initiatives de qualité de l’air
Intégration du changement climatique aux documents de planification à long terme
Développement de restrictions dans les zones à risque
Mesures de résistance et résilience pour les bâtiments
Construction et conception d’infrastructures résistantes aux risques
Diversification de l’approvisionnement en énergie/alimentation
Mesures de diversification économique
Protection contre les crues – développement et opération & stockage
Systèmes de captage des eaux de pluie
Puits et réservoirs additionnels pour le stockage de l’eau
Stratégies de préservation des sols
Plantation d’arbres et/ou création d’espaces verts
Murs/toits végétaux
Toits blancs
Ombrage des espaces publics, marchés
Systèmes de refroidissement des infrastructures critiques
Rénovation des bâtiments existants
Centres de rafraîchissement, piscines, centres/parcs aquatiques
Chaussées fraîches
Protection concernant l’extraction d’eau
Promotion de technologies à bas débit
Récupérateurs d’eau/captage des eaux de pluie
« Xeriscaping » : aménagement des paysages impliquant une faible consommation d’eau
Maintenance/réparation – infrastructures présentant des défauts d’étanchéité
Optimisation de l’approvisionnement en carburant et en eau
Amélioration de la méthode de distribution de l’eau
Promotion et mise en avant d’une utilisation rationnelle de l’eau
Normes et restrictions portant sur l’utilisation de l’eau
Dispositifs et équipements économes en eau
Comptage intelligent de l’eau
Audits portant sur l’utilisation de l’eau
Campagne de sensibilisation/formation visant à réduire la consommation en eau
Diversification de l’approvisionnement en eau
Augmentation de l’utilisation de la désalinisation
Solutions pour l’eau basées sur la nature
Autres, veuillez préciser
Gaz naturel
Gaz naturel comprimé (GNC)
Gaz de pétrole liquéfié (GPL)
Gaz naturel liquéfié (GNL)
Méthane
Butane
Propane
Gaz de ville
Charbon (bitumineux ou anthracite)
Charbon à coke
Pétrole brut
Diesel/gazole
Essence
Essence avion
Essence aviation
Carburant aviation
Kérosène
Fueloil résiduel
Carburant diesel n° 1
Carburant diesel n° 2
Carburant diesel n° 3
Carburant diesel n° 4
Carburant diesel n° 5
Carburant diesel n° 6
Gaz de pétrole liquéfié (GPL)
Naphte
Bitume
Coke de pétrole
Bois ou déchets de bois
Biodiesel
Bioessence
Éthanol
E85
Autre biocarburant liquide
Gaz de décharge
Autre biogaz
Déchets (municipaux)
Autres, veuillez préciser
Bâtiments > Normes et codes de construction
Bâtiments > Déclaration et évaluation des performances des bâtiments
Bâtiments > Réduction des émissions carbone provenant du secteur industriel
Bâtiments > Mesures de rénovation/d’efficacité énergétique
Bâtiments > Production d’énergie renouvelable sur site
Bâtiments > Transition vers des carburants à faible teneur en carbone
Développement à l’échelle du quartier > Programmes de réaménagement de friches
Développement à l’échelle du quartier > Normes de construction
Développement à l’échelle du quartier > Villes compactes
Développement à l’échelle du quartier > Stratégie de développement d’écoquartiers
Développement à l’échelle du quartier > Développement et préservation de la biodiversité et/ou des espaces verts
Développement à l’échelle du quartier > Zones industrielles à faible intensité de carbone
Développement à l’échelle du quartier > Aménagement axé sur le transport en commun
Développement à l’échelle du quartier > Agriculture urbaine
Approvisionnement en énergie > Production de sources d’énergie à teneur en carbone faible ou nulle
Approvisionnement en énergie > Optimisation de la production d’énergie traditionnelle
Approvisionnement en énergie > Réseau électrique intelligent
Approvisionnement en énergie > Réduction des pertes liées à la distribution et à la transmission
Développement économique et financier > Développement de l’économie verte
Développement économique et financier > Instruments visant à mettre en place des projets à faible teneur en carbone
Développement économique et financier > Zones industrielles à faible intensité de carbone
Alimentation et agriculture > Promotion de la consommation et de la production d’aliments durables
Transports en commun > Amélioration des opérations, services et infrastructures pour les bus
Transports en commun > Amélioration de la consommation de carburant et réduction du CO2 émis par les bus et/ou métros légers
Transports en commun > Amélioration de la consommation de carburant et réduction du CO2 émis par les ferrys
Transports en commun > Amélioration de la consommation de carburant et réduction du CO2 émis par les camions
Transports en commun > Amélioration des opérations, services et infrastructures pour les tramways, métros et trains
Transports en commun > Transport public intelligent
Éclairage urbain > Technologies LED / LFC / autres
Éclairage urbain > Éclairage intelligent
Transports privés > Sensibilisation et formation aux transports non motorisés
Transports privés > Amélioration de la consommation de carburant et réduction du CO2 provenant de l’aviation
Transports privés > Amélioration de la consommation de carburant et réduction du CO2 des véhicules motorisés
Transports privés > Amélioration de la consommation de carburant et réduction du CO2 provenant des camions (privés)
Transports privés > Amélioration de l’efficacité des systèmes de fret
Transports privés > Amélioration des opérations des ports maritimes
Transports privés > Infrastructures pour transport non motorisé
Transports privés > Gestion de la demande en transports
Déchets > Amélioration de l’efficacité des transports long courrier
Déchets > Amélioration de l’efficacité de la collecte des déchets
Déchets > Gestion des décharges
Déchets > Tri des produits recyclables et organiques parmi les autres déchets
Déchets > Structures et/ou systèmes de collecte pour le compostage et le recyclage
Déchets > Programmes et politiques de prévention des déchets
Eau > Initiatives de transformation des eaux usées en énergie
Eau > Coût et comptage de l’eau
Eau > Récupération et recyclage de l’eau
Eau > Projets d’efficacité de la consommation de l’eau
Précipitations extrêmes > Orages
Précipitations extrêmes > Mousson
Précipitations extrêmes > Neige abondante
Précipitations extrêmes > Brouillard
Précipitations extrêmes > Grêle
Tempêtes et vent > Vent violent
Tempêtes et vent > Tornade
Orage et vent > Cyclone (ouragan/typhon)
Tempêtes et vent > Tempête extratropicale
Tempêtes et vent > Tempête tropicale
Orage et vent > Tempêtes
Tempêtes et vent > Éclairs/orages
Conditions de froid extrême > Conditions hivernales extrêmes
Conditions de froid extrême > Vague de froid
Conditions de froid extrême > Jours de grand froid
Hautes températures extrêmes > Vague de chaleur
Hautes températures extrêmes > Journées de chaleur extrême
Pénurie d’eau > Sécheresse
Grands incendies > Incendie forestier
Grands incendies > Incendie de terrain
Inondation et élévation du niveau de la mer > Crues de surface/éclaires
Inondation et élévation du niveau de la mer > Inondation de rivière
Inondation et élévation du niveau de la mer > Inondations côtières
Inondation et élévation du niveau de la mer > Inondation des eaux souterraines
Inondation et élévation du niveau de la mer > Inondations permanentes
Modification chimique > Intrusion d’eau salée
Modification chimique > Acidification des océans
Modification chimique > Concentrations atmosphériques de CO2
Déplacement de masses > Glissement de terrain
Déplacement de masses > Avalanches
Déplacement de masses > Chutes de pierres
Déplacement de masses > Affaissements
Risques biologiques > Maladie transmise par l’eau
Risques biologiques > Maladie à transmission vectorielle
Risques biologiques > Maladie véhiculée par l’air
Risques biologiques > Invasion d’insectes
Réduction des risques de catastrophe
Renforcement de la résilience
Préparation aux catastrophes
Renforcement de l’adaptation au changement climatique
Réduction des émissions de gaz à effet de serre
Meilleure efficacité des ressources (p. ex. alimentation, eau, énergie)
Réduction/éradication de la pauvreté
Inclusions sociale, justice sociale
Communauté sociale et amélioration de l’emploi
Vers une économie verte
Croissance économique
Promotion de l’économie circulaire
Création d’emplois
Meilleure qualité des ressources (p. ex. air, eau)
Meilleure santé publique
Meilleure sécurité des ressources (p. ex. alimentation, eau, énergie)
Sécurité de l’emploi
Conservation des ressources (p. ex. sol, eau)
Préservation de l’écosystème et amélioration de la biodiversité
Meilleur qualité et meilleur accès aux services et infrastructures de mobilité
Transition vers des comportements durables
Meilleur accès aux données pour la prise de décision informée
CRF - Énergie stationnaire > Bâtiments résidentiels
CRF - Énergie stationnaire > Installations et bâtiments commerciaux
CRF - Énergie stationnaire > Installations et bâtiments institutionnels
CRF - Énergie stationnaire > Installations et bâtiments industriels
CRF - Énergie stationnaire > Agriculture
CRF - Énergie stationnaire > Émissions fugitives
CRF - Transport > Routier
CRF - Transport > Train
CRF - Transport > Navigation maritime et fluviale
CRF - Transport > Aviation
CRF - Transport > Non routier
CRF - Déchets > Élimination des déchets solides
CRF - Déchets > Traitement biologique
CRF - Déchets > Incinération et brûlage à l’air libre
CRF - Déchets > Eaux usées
CRF - PIUP > Procédés industriels
CRF - PIUP > Utilisation des produits
CRF - Agriculture, sylviculture et autre utilisation des terres (AFOLU) > Élevage agricole
CRF - Agriculture, sylviculture et autre utilisation des terres (AFOLU) > Utilisation des terres
CRF - Agriculture, sylviculture et autre utilisation des terres (AFOLU) > Autres AFOLU
CRF - Production de l’énergie fournie sur le réseau > Production d’électricité uniquement
CRF - Production de l’énergie fournie sur le réseau > Cogénération
CRF - Production de l’énergie fournie sur le réseau > Production de chaleur/froid
CRF - Production de l’énergie fournie sur le réseau > Production locale d’énergies renouvelables
Essence avion
Biodiesels
Bioessence
Bitume
Butane
Charbon de bois
Charbon (bitumineux ou anthracite)
Coke
Charbon à coke
Charbon (fabrication des combustibles solides)
Gaz naturel comprimé (GNC)
Pétrole brut
Huile diesel
E85
Éthanol
À hydrogène
Gasoil
Essence aviation
Carburant aviation
Kérosène
Gaz de décharge
Gaz naturel liquéfié (GNL)
Gaz de pétrole liquéfié
Lubrifiants
Méthanol
Essence
Déchets municipaux (tous)
Déchets municipaux (fraction des matières premières autres que la biomasse)
Déchets municipaux (fraction de la biomasse)
Naphthe
Gaz naturel
Autre biogaz
Autres biocarburants liquides
Coke de pétrole
Propane
Fueloil résiduel
Boues d’épuration
Gaz de digestion des boues
Gaz de ville
Bois ou déchets de bois
Électricité
Électricité (cogénération)
Chauffage
Chauffage (cogénération)
Vapeur
Vapeur (cogénération)
Refroidissement
Refroidissement (cogénération)
Pertes sur le réseau électrique lors de la transmission et de la distribution
À hydrogène
Distance parcourue (véhicule)
Distance parcourue (passager)
Distance parcourue (fret)
Frais de déplacement
Temps de déplacement
Autres, veuillez préciser